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Instructions pour l'étude de l'ensemble des aspects environnementaux d'un projet
Table des matières
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A. Nécessité d'une étude d'impact sur
l'environnement
B. Base nécessaire à l'étude de l'impact d'un
projet sur l'environnement
C. Contenu et structure de l'etude d'impact sur
l'environnement
A. Nécessité d'une étude d'impact sur l'environnement
Les effets à attendre d'un projet sur l'environnement doivent être identifiés et pris en compte dès le stade de sa planification 1). L'intensité des études à mener sur l'incidence environnementale d'un projet et sur l'orientation à donner à celui-ci afin de mieux l'adapter à son milieu d'insertion dépendra de la gravité des nuisances à en attendre, de la vulnérabilité des biens à protéger, de la complexité du projet et de la base d'information disponible, ainsi que de l'étape d'évaluation dans laquelle on se trouve. Une attention particulière doit être accordée aux projets qui présentent habituellement de grands risques pour l'environnement, tels que les industries fortement polluantes (p. ex. raffineries), les ouvrages d'infrastructure aux incidences évidentes (p. ex. aménagement de nouveaux axes routiers favorisant l'implantation d'activités économiques dans une région) et les projets impliquant des interventions majeures dans l'équilibre naturel (p. ex. extraction minière, exploitation de forêts, utilisation des ressources en eau). Dans de tels cas, des études de grande envergure sont en général nécessaires.
1) Le but de cette étude est de fournir une base pour la planification et l'instruction préalable des projets. Il importe peu que les résultats soient présentés sous forme d'une étude séparée ou dans le cadre d'une étude de faisabilité.
Pour ces projets, comme pour tous les autres projets susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement, il convient de tenir compte des aspects essentiels suivants :
- situation écologique actuelle de la région concernée ou de certains écosystèmes ;
- pollutions et nuisances actuellement subies par les différents écosystèmes sur le site choisi et évolution prévisible de celles-ci en l'absence du projet (variante sans intervention) ;
- description des pollutions et nuisances supplémentaires induites par le projet et les solutions alternatives ;
- estimation de l'ensemble des pollutions et nuisances qui affecteront à l'avenir l'environnement ;
- interactions entre les effets écologiques, économiques, culturels et sociaux du projet ;
- effets sur les femmes, à prendre en compte séparément ;
- recommandations relatives à des solutions favorables à l'environnement (procédés alternatifs, prescriptions destinées à limiter les pollutions) y compris la détermination du site approprié ;
- évaluation globale.
Pour pouvoir définir le cadre d'une étude d'impact et déterminer les aspects à traiter en priorité, il importe tout d'abord d'estimer les effets que le projet prévu est susceptible d'induire sur l'environnement et d'en appréhender la nature, la portée et l'importance à partir des sources de données habituelles ainsi que de matériels spécifiques. Il faut disposer d'informations concernant la conception du projet, le milieu dans lequel il s'insère, la production, la diffusion et la destination finale des polluants, les interventions physiques directes et indirectes dans les écosystèmes, entraînant des modifications dans les cycles biogéochimiques, ainsi que sur les effets primaires et secondaires à en attendre sur la situation socio-économique de la population vivant dans la région concernée. C'est sur la base de ces informations qu'il convient d'élaborer par la suite les termes de référence de l'étude.