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B. Base nécessaire à l'étude de l'impact d'un projet sur l'environnement
Table des matières
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1. Les documents du projet constituent la première base d'information pertinente. Il importe de veiller à ce que ces documents fournissent des renseignements concrets, pouvant servir à l'évaluation des aspects environnementaux. Ceci vaut en particulier pour les questions importantes tant sur le plan technique et économique que sur le plan écologique et incluant en particulier les points suivants :
- Consommation de ressources naturelles ;
- Consommation de surfaces ;
- Conditions de transport ;
- Assainissement ;
- Consommation d'énergie ;
- Contexte socio-économique et culturel ;
- Effets générés dans les secteurs situés en amont et en aval.
Des informations plus approfondies doivent éventuellement être recueillies dans le cadre d'une étude de faisabilité, incluant s'il y a lieu les connaissances locales.
2. Pour pouvoir décider qui doit réaliser l'étude et avec quel soutien, il faut déterminer quelles sont les compétences technico-scientifiques disponibles sur place, quelles sont les dispositions réglementaires en vigueur et comment sont mises en pratique les prescriptions et recommandations. Une évaluation positive des structures existantes, chargées d'assurer le respect des normes en rapport avec l'environnement, peut conduire p. ex. à limiter l'étude à certains problèmes particulièrement difficiles ou atypiques.