2.4 Description des risques liés au traitement inadéquat des déchets spéciaux

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La détermination des risques liés à la manipulation des déchets toxiques dépend non seulement des caractéristiques spécifiques des divers types de déchets, mais est également fonction de la phase envisagée dans le processus d'élimination (collecte, transport, traitement/élimination, etc.). Il convient en outre de distinguer les différents types de dangers et risques qu'ils comportent en opérant une différenciation selon leurs effets sur l'homme et sur l'environnement.

Il va sans dire que les dangers envisageables dépendent principalement des caractéristiques et propriétés des déchets (qu'ils soient toxiques pour l'homme ou pour l'environnement, biodégradables ou non, qu'ils comportent des risques de concentration ou de dispersion, etc.). Il serait impossible d'envisager une énumération exhaustive dans le cadre de ce document en raison du nombre considérable des substances nocives concernées. (Pour plus de détails, on consultera le Rapport Technique "World Bank Technical Paper", Number 93, chapitre 2, volume I).

Quelques remarques d'ordre général peuvent toutefois être formulées en ce qui concerne les diverses phases de l'élimination des déchets. La collecte intégrale (phase de ramassage) des déchets sur le site de production doit être effectué en utilisant des conteneurs adéquats. Cette condition préalable est indispensable pour assurer l'élimination des déchets dangereux dans le respect de l'environnement. Le type de conteneurs doit être sélectionné en tenant compte des propriétés des déchets (par exemple, produits inflammables, explosibles, corrosifs, etc.), mais également d'autres aspects (solidité, stabilité, étanchéité, compatibilité logistique, etc.). En outre, leurs dimensions doivent être déterminées en fonction des quantités de déchets qu'ils reçoivent régulièrement.

Il convient de souligner que les erreurs commises à ce stade de l'élimination des déchets sont souvent irréparables ultérieurement. L'identification précise des déchets revêt par conséquent une importance fondamentale pour la phase de la collecte.

La même remarque s'applique au transport et à l'élimination au sens strict, ainsi qu'à la valorisation ou au traitement des déchets dangereux collectés. Certains pays disposent déjà d'une réglementation incluant des recommandations détaillées en vue de l'élimination des déchets (en Allemagne, par exemple, les Instructions techniques relatives aux Déchets "TA - Abfall"). La Directive 80/68/CEE visant à protéger la nappe phréatique contre certaines substances dangereuses est entrée en vigueur dans la Communauté Européenne (sous réserve du délai de transposition prévu depuis 1981). Des réglementations équivalentes existent également aux Etats-Unis et dans d'autres pays.

2.5 Evaluation des risques dans le domaine recouvert par la dénomination "source-transport-objectif"

Les aspects évoqués ci-dessus mettent également en évidence qu'une évaluation détaillée des risques doit nécessairement se fonder sur des situations critiques concrètes. La formulation d'un certain nombre de considérations d'ordre général permettra toutefois de définir les principes à mettre en oeuvre.

2.5.1 Phases de l'évaluation des risques

L'évaluation des risques est un processus qui se déroule en plusieurs phases. On commencera par un inventaire qui consiste à dresser la liste exhaustive de tous les déchets susceptibles à long terme de porter préjudice à l'homme et à l'environnement. Dans le domaine considéré - l'élimination des déchets spéciaux -, il est évident que cette liste dépendra nettement de la composition des déchets et du type d'élimination envisagé.

La deuxième phase consiste à effectuer l'analyse des émissions de manière à déterminer autant que possible les quantités de substances nocives libérées - un aspect qui dépend notamment du degré de solubilité des éléments considérés.

La troisième phase est celle de l'analyse de l'exposition ayant pour objectif de déterminer les voies de transit possibles pour les polluants susceptibles d'affecter l'homme et l'environnement. Quelques exemples :

pollution de la nappe phréatique (r) eau potable
pollution atmosphérique (r) air respiré
diffusion des polluants dans le sol (r) chaîne alimentaire/nappe
diffusion dans l'organisme par (r) contact avec la peau
résorption dermique

Ces étapes préliminaires vont permettre d'effectuer l'analyse des risques proprement dite, de manière à mettre en évidence les dangers potentiels issus des différentes expositions au niveau de leur impact sur l'environnement et la santé humaine. Pour autant qu'elles existent, on se basera à cette fin sur les valeurs limites en vigueur ou sur des évaluations individuelles. Au cours de cette analyse, on effectuera également une pondération des risques de survenance d'un incident ainsi qu'une évaluation des conséquences possibles d'un incident ou dommage.

Les quelques commentaires ci-après contribueront à déterminer et à réduire les dangers liés à la manipulation des déchets spéciaux.

2.5.2 Source : sites de production des déchets

Si le secteur industriel et les importations de produits industriels sont les principales sources de déchets dangereux, il faut également mentionner les activités agricoles, l'extraction des matières premières, le remplacement des pièces usées, et la mise au rebut des biens de consommation ou d'investissement à la fin de leur cycle de vie. Voici quelques règles générales permettant de minimiser les risques inhérents à ce type de déchets :

• Prohibition des amalgames : les déchets dangereux ne peuvent en aucun cas être mélangés ; selon leur nature, ils seront obligatoirement collectés et stockés dans les conteneurs appropriés ;
• Contrôles réguliers de la composition des déchets ;
• Respect des règles de sécurité relatives aux opérations de manutention et d'entreposage des déchets dangereux ;
• Elaboration de plans d'action en vue de faire face à d'éventuels incidents ;
• Séances d'information pour les groupes de personnes chargées des opérations de manutention, y compris des cours de formation théorique et pratique.

2.5.3 Transport

Dans les PVD, le transport des déchets dangereux est fondamentalement différent par rapport aux pays industrialisés. D'une part, le trafic routier est généralement moins dense - ce qui, dans notre comparaison, constitue un aspect positif. Toutefois, cet avantage est relatif compte tenu des pics ponctuels de concentration dans les agglomérations, et des autres handicaps suivants : infrastructure de transport insuffisante (voies de communication), moyens de transport inadaptés et, souvent, normes de sécurité insuffisantes sur les véhicules utilisés.

En résumé, les problèmes rencontrés résultent des aspects suivants :

• voies de communication médiocres ;
• moyens de transport exagérément sollicités, surtout dans en périphérie des grands centres urbains ;
• équipement de sécurité défectueux sur les véhicules de transport ;
• niveau de qualification insuffisant des transporteurs de produits dangereux.

Pour pouvoir se prononcer sur l'évaluation des risques, il convient d'établir des distinctions :

1. selon la nature des produits transportés et leurs caractéristiques ;

2. selon le mode de transport
(r) route, chemin de fer, navigation intérieure ;

3. selon la probabilité de survenance d'un accident ou incident
(r) et des modes de transport dans la région desservie ;

4. selon l'étendue des dommages pour l'homme et l'environnement dans l'éventualité d'un incident (r) par exemple, comparaison entre les conséquences résultant d'une avarie et celles résultant d'un accident routier.

Les considérations qui précèdent serviront à étayer le choix du mode et du moyen de transport le plus approprié.

Une comparaison avec la pratique en vigueur dans de nombreux pays et les frais administratifs et de contrôle élevés inhérents au transport des déchets met en lumière l'importance de cet aspect. Outre la législation nationale auquel est soumis le secteur des transports, il existe également une réglementation internationale et supranationale dont les dispositions doivent être respectées. Même les Nations unies ont adopté un ensemble de dispositions relatives au transport des déchets dangereux, qui établissent une distinction entre les catégories de risques selon les types de danger que présentent les matériaux à transporter (voir l'Annexe 3).

2.5.4 Objectif : installations de traitement/élimination des déchets spéciaux

Du point de vue écologique, les dangers liés au fonctionnement des installations de traitement/élimination des déchets spéciaux dépendent en premier lieu du mode d'élimination des déchets (ou de traitement) et de la nature des matériaux traités. Les considérations relatives à la sélection d'un site approprié font l'objet d'un répertoire distinct.

Tous les procédés de traitement (thermiques, chimiques/physiques ou biologiques) sont soumis à des restrictions spécifiques au niveau écologique. Aussi est-il important de ne soumettre à chaque type de traitement que les seuls déchets appropriés et autorisés pour la méthode retenue. Il convient à cette fin d'élaborer des règlements, ou d'adapter les dispositions existantes, de manière à exclure les déchets non appropriés pour telle ou telle méthode d'élimination/ de traitement (par exemple, le tableau 1 présente une liste des critères d'application concernant la "mise en décharge" à l'air libre). Une telle classification des déchets spécifiques eu égard aux différents modes d'élimination ou encore l'interdiction de recourir à un mode d'élimination inadéquat selon le type de déchets représente un progrès appréciable dans l'élimination des déchets, et contribue à réduire la dégradation de l'environnement (cf. point 2.3).

Les modes d'élimination "chimique/physique" et "le traitement biologique des déchets spéciaux" jouent un rôle secondaire dans les PVD.

De manière générale, l'incidence sur l'environnement et les dangers sont très différents selon qu'il s'agisse de la mise en décharge ou de l'incinération, qui représentent les deux principaux modes d'élimination. Par exemple, une installation d'incinération de déchets spéciaux pourra être une source ponctuelle d'émissions nocives, tandis qu'une mise en décharge peut susciter des problèmes à long terme, qui sont toutefois méconnus. Dans le cas de la mise en décharge, le facteur critique au niveau écologique provient des eaux (nappes phréatiques et eaux de surface). Les décharges à air libre représentent souvent une menace pour le milieu naturel en raison des infiltrations d'eau chargées de substances nocives. C'est pourquoi les potentiels de risque doivent être évalués en fonction des déchets à entreposer, tout comme il importe de déterminer avec soin la méthode d'élimination ou de traitement les plus appropriés selon le type de déchets.A cet égard, on se basera sur des critères d'exclusion ou sur une réglementation spécifique élaborée à cette fin.

Dans le cadre d'une évaluation des risques avec prise en considération des incidences négatives pour l'homme, il importe de signaler que les installations de traitement thermique des déchets s'installent généralement à proximité des agglomérations et que, par conséquent - en comparaison avec les décharges, souvent situées loin des zones habitées en raison des sols requis pour leur exploitation et des surfaces étendues qu'elles nécessitent -, les dangers sont différents (risques pour la santé, tels que nuisances et émissions de dioxine, plus particulièrement dans le cas de l'incinération de déchets spéciaux. Par ailleurs, il faut tenir compte du fait que la mise en décharge est une étape obligée de tout processus de traitement, dans la mesure où chaque processus d'élimination produit lui-même des déchets résiduels ne pouvant être traités et qu'il faut donc entreposer.

Pour minimiser les risques inhérents aux deux principales méthodes d'élimination, il convient d'adopter, ou du moins de prendre en considération, les mesures suivantes :

Incinération des déchets spéciaux :

• traitement thermique : réalisé idéalement dans des fours rotatifs à la température de 1000 - 1200 °C ; l'épuration des gaz d'échappement et des gaz de fumées est indispensable.

Mise en décharge des déchets spéciaux :

• Sélection du site approprié en tenant compte de la structure géologique du terrain ;

• Mesures de construction : étanchéification de base (naturelle/artificielle), étanchéification de surface, contrôle de l'étanchéité, minimisation des infiltrations d'eau, captage et traitement de l'eau d'infiltration, dégazéification ;

• Gestion de la décharge mesures visant à éviter la dispersion des déchets par le vent et les émissions d'odeurs, minimisation des infiltrations d'eau, tassage, compactage, protection anti-bruit, mise en décharge ou réintégration de déchets spécifiques, mesures de sécurité/prévention des incidents sur le site ;

• Inspections après la fermeture de la décharge : analyse des eaux de source en aval et en amont des flux d'eaux souterraines.

2.6 Mise en oeuvre d'une gestion écologique des déchets dangereux

Un répertoire définissant de manière précise les catégories de déchets doit nécessairement être élaboré au préalable. Le tableau 1 de l'Annexe 5 fournit un exemple de grille de classification simple et pratique, qui permet d'évaluer immédiatement les précautions qui s'imposent selon le type de déchets considéré.

2.6.1 Etapes de la planification de la gestion des déchets

• La deuxième étape consiste, d'une part, à planifier les mesures concrètes que nécessite chaque niveau d'intervention (collecte-transport-élimination ou recyclage) et, d'autre part, à évaluer les risques potentiels liés à chaque opération de collecte/prétriage, entreposage éventuel

• Transport, et transfert éventuel

• Elimination au sens strict - après le retraitement/recyclage/la sélection du processus d'élimination approprié pour chaque type de déchets.

Le résultat de la planification est déterminé par les caractéristiques des matériaux manipulés, qui sont connus dans la plupart des cas. Puisqu'il s'agit de déchets, il convient toutefois de tenir compte du fait que les matériaux sont en réalité des amalgames de substances les plus diverses, ce qui complique l'analyse et la classification, auxquelles il est impossible de procéder sans connaître la composition des déchets. En outre, les conditions socio-économiques et géoécologiques locales doivent également être prises en considération.

Ces facteurs figurent donc au nombre des aspects qui influent sur le résultat de la planification et l'évaluation des dangers. Il en résulte nécessairement qu'une évaluation destinée à la mise en oeuvre d'une stratégie d'élimination des déchets dangereux doit tenir compte des problèmes spécifiques aux PVD et implique le recours à d'autres critères ou modes de pondération que dans les pays industrialisés.

Il convient en outre de différencier les mesures en fonction de leur efficacité dans le temps et de leur degré d'urgence. Les mesures à court terme sont celles requises dans l'immédiat, à la fois pour éliminer les déchets dangereux et pour remédier aux pratiques inadéquates les plus problématiques. Tandis que les solutions à long terme viseront à définir une stratégie appropriée, en tenant compte de la faiblesse des ressources financières et environnementales.

Le point de départ de tout contrôle des déchets dangereux passe par le recensement ou l'analyse des sources possibles (producteurs de déchets, importations, etc.). Les déchets dangereux sont issus des activités de production industrielle, mais aussi de la consommation. Toutefois, leur principale source étant la production industrielle, la création (et la mise à jour continuelle) d'un inventaire des activités industrielles fournira des indications précieuses quant aux flux de déchets dangereux dont il faut ou dont il faudra tenir compte. Il s'agit en quelque sorte d'un "état des lieux" qui constitue une étape essentielle de la gestion des déchets spéciaux. Dans les PVD, les importations de produits élaborés doivent également retenir l'attention dans la mesure où ils peuvent contenir des substances hautement toxiques qui risquent de porter préjudice à l'environnement lorsqu'ils seront devenus inutilisables.

Une planification efficace de la gestion des déchets nécessite un certain nombre d'informations supplémentaires que l'on s'efforcera de réunir. Les principales étapes de la procédure sont les suivantes :

1. inventaire des sites de production actuels : types de déchets, quantités et composition des déchets dangereux ;
2. projections sur l'évolution de la situation ;
3. évaluation du volume de déchets dangereux issus des importations ;
4. vérification du potentiel de collecte et de transport en toute sécurité ;
5. inventaire des installations d'élimination/traitement des déchets (existantes et intégrées dans un programme de gestion) selon la capacité et le type de déchets ;
6. évaluation des alternatives éventuelles au point 5 ;
7. évaluation des potentiels de réduction des déchets (recours à de nouvelles technologies moins polluantes, par exemple) et des possibilités de commercialisation des produits recyclés (thermie, matériaux) ;
8. classification de certains déchets selon les modes d'élimination appropriés (élaboration d'un répertoire de classification ou énumération des déchets à exclure) ;
9. établissement de plans de gestion des déchets à long terme au niveau régional.

Les activités d'encadrement suivantes doivent également être prévues :

Juridiques :

- définition d'un cadre juridique pour la planification de la gestion des déchets ;
- notification de la priorité offerte à la prévention ou au recyclage des déchets, avant tout recours aux techniques d'élimination (qui doivent par ailleurs fonctionner sans porter atteinte à l'environnement) ;
- interdiction d'importer des déchets dangereux, tels que définis par la Convention de Bâle ;
- évaluation de la possibilité d'interdire les importations de produits industriels contenant des substances nocives pour l'environnement ;
- nécessité de soumettre les principales techniques d'élimination des déchets à un contrôle d'innocuité pour l'environnement ;
- réglementation des phases de planification lors de la construction de nouvelles installations d'élimination des déchets dangereux (procédures d'autorisation) ;
- mise en place d'une instance administrative dotée de compétences et de responsabilités clairement définies en vue de faire appliquer les critères d'une gestion écologiquement rationnelle des déchets ;
- mise au point d'un système de sanctions ;
- définition de clauses de responsabilité pour les dégâts matériels et les préjudices occasionnés à la population et à l'environnement comme conséquence des infractions aux principes de la gestion écologiquement rationnelle des déchets.

Economiques :

- élaboration et mise en oeuvre d'un système d'incitations économiques en vue de réduire ou de prévenir la production de déchets dangereux (par le biais de taxes, par exemple) ;
- adoption et mise en application du principe "pollueur payeur";
- organisation de marchés locaux pour la vente des matériaux de récupération ou des résidus ;
- création de bourses de déchets pour certains matériaux.

Divers :

- mesures de qualification des intervenants concernés par la problématique des déchets ;
- formation des intervenants dans un cercle plus large (par exemple, responsables d'installations, transporteurs, personnel administratif) ;
- élaboration de plans de gestion des déchets au niveau régional.

2.6.2 Valorisation des mesures de prévention/réduction des déchets et de recyclage/réutilisation des matériaux

Les points 1 - 5 sont les principales étapes de toute planification de la gestion des déchets ; les mesures supplémentaires 6 et 7 visent à la minimisation des quantités de déchets. Elles constituent l'élément central des futurs systèmes de gestion des déchets. La prévention des déchets dangereux (par exemple, en réduisant les produits de substitution nocifs ou les changements de systèmes) représente, dans la perspective présente et future, un élément fondamental et indispensable, plus particulièrement au niveau de la gestion des déchets dans les PVD.

Au niveau de la production de déchets spéciaux dans les PME et l'industrie, diverses mesures de prévention/réduction des déchets spéciaux peuvent être adoptées :

• utilisation de matières premières à faible teneur en matières nocives (éventuellement, traitement préalable) ;
• recours à des techniques de production entraînant moins de déchets ;
• réduction des teneurs en matières nocives dans les résidus ;
• techniques de production en circuit fermé pour récupérer les résidus ;
• triage des déchets ménagers et des déchets spéciaux.

Une autre étape essentielle est l'adoption de dispositions réglementaires à caractère contraignant en vue de réserver la priorité au recyclage par rapport aux méthodes d'élimination des déchets dangereux. Des mesures d'accompagnement seront adoptées pour promouvoir la mise en place de marchés locaux de matériaux de récupération et résiduels.

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