Ch19

2.1 Etablissements d'enseignement et leur environnement

2.1.1 Effets de l'environnement naturel sur le domaine d'intervention
2.1.2 Effets sur l'environnement du milieu façonné par l'homme
2.1.3 Effets du projet lui-même sur l'environnement
2.1.4 Mesures de protection et recommandations

2.2 Etablissements de santé publique et leur environnement

2.2.1 Effets de l'environnement naturel
2.2.2 Effets sur l'environnement du milieu façonné par l'homme
2.2.3 Effets sur l'environnement des établissements de santé, en particulier des hôpitaux
2.2.4 Mesures de protection et recommandations

3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement

4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention

5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement

6. Bibliographie

1. Présentation des domaines d'intervention

Les activités décrites dans le présent Dossier sur l'Environnement sont aussi appelées "Infrastructure physique". Leur objectif est la construction et l'aménagement d'établissements

- d'enseignement
- de santé publique,

deux domaines qui jouent un rôle central dans le système de prévoyance publique et privée.

La philosophie de l'"éducation à l'environnement" n'est pas mentionnée dans ce Dossier, mais son importance et son rôle ne doivent pas être négligés.

Les projets d'enseignement concernent aussi bien les enfants et les jeunes que les adultes. Dans les deux cas, la formation professionnelle initiale et continue constitue une priorité.

Le domaine de la santé publique se subdivise en deux secteurs :

Amélioration de l'hygiène et de la protection de la santé (immunisation contre les maladies infectieuses par exemple) ainsi que conseil et éducation sanitaires (en particulier dans les domaines de la nutrition et de la planification familiale), mise en place et extension d'établissements de soin et d'assistance, tels les établissements de suivi des handicapés avec des médicaments, ainsi que la formation et l'emploi de personnels médicaux. Le domaine d'intervention "Planification, construction et fonctionnement d'établissements d'enseignement et de santé publique" est abordé dans ce Dossier pour ce qui concerne ses effets négatifs sur l'environnement.

Les projets d'enseignement et de santé publique transforment la structure d'un pays, et influent en particulier sur la mentalité et l'état d'esprit de ses habitants ainsi que sur leur vision d'eux-mêmes. Une action concertée semble indispensable, celle-ci devant tenir compte en premier lieu de

- la spécificité et la diversité ethnologiques du pays concerné, avec ses différents modes de vie, d'économie et de comportement, sa compréhension de la nature et de l'environnement, ses traditions culturelles et religieuses,
- la capacité de discernement et de compréhension,
- la capacité d'action face aux nécessités imposées par les changements ayant des effets sur l'environnement.

2. Effets sur l'environnement et mesures de protection

Les effets environnementaux découlant de la planification, de la réalisation et du fonctionnement d'établissements d'enseignement et de santé publique peuvent être classés selon divers critères :

- effets de l'environnement naturel sur le projet
- effets environnementaux émanant du projet lui-même

La présentation qui suit décrit de manière détaillée ces différents types d'effet ainsi que les mesures de protection (chapitres 2.1.4 et 2.2.4) permettant d'atténuer, de compenser, voire d'éviter totalement, l'impact environnemental négatif lors de la planification, de la réalisation et du fonctionnement d'établissements d'enseignement et de santé.

2.1 Etablissements de formation et leur environnement

2.1.1 Effets de l'environnement naturel sur le domaine d'intervention

Les facteurs suivants doivent faire l'objet d'une analyse :

- conditions topographiques (paysages montagneux, désertiques, marécageux, lagunes),
- climat (direction et force des vents portants, poussières et sables, rayonnement solaire, humidité de l'air, circulation de l'air),
- caractéristiques des sites, en particulier des sols (résistance du sol, risques de tremblements de terre, risques d'éruptions volcaniques, zones marécageuses, zones inondables, etc.),
- faune (par exemple, présence d'animaux déclencheurs ou porteurs de maladies : anophèles, mouches tsé-tsé, sumulides, rats, serpents venimeux, etc.).

2.1.2 Effets sur l'environnement du milieu façonné par l'homme

Ces effets environnementaux se manifestent par des nuisances sonores et la pollution de l'air, de l'eau et du sol. Ils sont provoqués par les transports, par les industries et les zones d'activité commerciale, par les ménages privés ainsi que par les sites de production agricole, les équipements de production d'énergie et les équipements de traitement des eaux usées et d'élimination des déchets.

2.1.3 Effets du projet lui-même sur l'environnement

Les effets provoqués par les établissements d'enseignement sur l'environnement naturel résultent de :

- l'occupation de surfaces,
- l'imperméabilisation des sols (béton, asphalte, etc.)
- les transports (aménagement, arrêt de la circulation),
- les déchets,
- la pollution de l'eau,
- le bruit (machines, engins et assemblées).

Les établissements d'enseignement pouvant avoir un impact particulier sur l'environnement sont :

- les écoles dotées de laboratoires d'enseignement,
- les établissements de formation professionnelle,
- les laboratoires et établissements de recherche destinés à la formation technique, chimique, biologique, médicale et physique.

L'utilisation d'équipements et produits de laboratoire et d'enseignement (produits chimiques, appareillages techniques, machines, etc.) peut provoquer des modifications physiques et chimiques de l'air, des nappes phréatiques et du sol, par suite d'usage abusif et de défauts de stockage. L'intensité et l'ampleur de ces effets sont difficiles à maîtriser (cf. le Dossier concerné).

Les équipements sportifs, qui dépendent généralement des établissements scolaires, ont un impact environnemental allant au-delà des effets écologiques des écoles, à savoir :

- le nivellement (et souvent l'imperméabilisation) de surfaces relativement importantes,
- la modification des sols par le décapage de terre végétale et le remblayage,
- des émissions supplémentaires de bruit,
- l'augmentation des besoins en énergie et en place pour les transports.

Le renouvellement des programmes d'enseignement et de formation de même que les réorganisations de la formation peuvent aussi avoir des effets sur les comportements sociaux.

2.1.4 Mesures de protection et recommandations

Pour atténuer ou même éviter les atteintes à l'environnement, des actions de protection et de compensation sont nécessaires lors du choix des sites, lors de la construction des établissements d'enseignement ainsi qu'au moment de leur fonctionnement.

• Choix des sites

Les établissements scolaires et extra-scolaires d'enseignement fondamental sont considérés comme des équipements de première nécessité qui doivent donc se situer à proximité immédiate des lieux d'habitation, en général à l'intérieur même des quartiers.

En principe, la planification de quartiers d'habitation neufs intègre les équipements de première nécessité, de sorte que les critères environnementaux devant guider le choix des sites sont respectés d'emblée (raccordement aux réseaux de distribution d'eau, d'énergie et d'assainissement, intégration dans le réseau routier, disponibilité des matériaux de construction, etc.). Il faut éviter d'implanter les établissements d'enseignement, et donc aussi les quartiers d'habitation, sur des sites comportant des risques géologiques, topographiques, climatiques et représentant une menace pour la faune (cf. chapitre 2.1.1). De même, il convient d'exclure les sites soumis à des émissions industrielles et à des pollutions et nuisances dues aux transports, aux installations de distribution d'énergie ou de production agricole, y compris les sites offrant un potentiel de risque particulier, à cause de l'absence d'équipements d'élimination des eaux usées et déchets ou en raison de la proximité de décharges (cf. chapitre 2.1.2). Dans les quartiers d'habitation devant être nouvellement aménagés ou rénovés, ces établissements doivent être implantés sur des sites accessibles en peu de temps et au moindre coût. De plus, les nuisances produites par les établissements eux-mêmes (bruit, circulation, etc.) doivent être réduites à un minimum pour les habitations les plus proches (cf. chapitre 2.1.3). Lorsqu'un projet a pour but d'équiper en établissements d'enseignement des quartiers d'habitation existants, il faut examiner si les besoins du quartier concerné continueront de se justifier à moyen et long terme, autrement dit dans quelle mesure la situation du quartier dans des zones à risques de l'environnement naturel ou façonné par l'homme, permettra son maintien à cet endroit. Lorsqu'un quartier d'habitation se situe dans un secteur subissant des pollutions et nuisances environnementales, on cherchera pour les établissements d'enseignement des sites de remplacement, garantissant à long terme, d'une part une moindre exposition à ces nuisances, d'autre part une bonne accessibilité de ces établissements pour la population visée.

• Mesures de protection et de compensation à la construction

Il est possible de lutter sur plusieurs plans contre les nuisances environnementales exogènes: conception globale et occupation du terrain, structure des volumes de construction, distribution des ouvrages et parties d'ouvrage sur le terrain. Simultanément, la conception du projet permet de supprimer ou d'atténuer l'impact environnemental négatif exercé par ce dernier sur l'extérieur.

L'application et le perfectionnement de principes et de matériaux de construction traditionnels peuvent contribuer à rendre la réalisation de l'établissement d'enseignement plus écologique, si les critères suivants sont respectés :

- microclimat plus favorable sur le site, entre autres par l'utilisation de techniques artisanales traditionnelles,
- équipement conforme au climat.

Dans les écoles, les zones sanitaires doivent être conçues de manière à garantir à long terme une capacité suffisante et une qualité d'élimination respectant l'environnement. En particulier, les établissements scolaires dotés de laboratoires (cf. chapitre 2.1.3) doivent être conçus en fonction des risques écologiques plus étendus qu'impliquent ces équipements (rejet de matières toxiques dans la zone sanitaire, erreurs de manipulation et de stockage).

Les aires dégagées et terrains de sport doivent être étudiés en respectant les aspects suivants

- éviter les besoins importants d'eau et d'énergie pour l'aménagement et l'entretien,
- prévoir des protections contre l'érosion du sol,
- éviter les eaux stagnantes et les végétaux pouvant attirer sur le site des insectes indésirables sur le plan sanitaire, etc.

2.2 Etablissements de santé publique et leur environnement

2.2.1 Effets de l'environnement naturel

Les conditions de vie naturelles imprègnent les modes de vie, les comportements et les formes d'activité économique des individus. Les principaux facteurs sont, parmi d'autres, les conditions météorologiques et les rythmes saisonniers, variables suivant les zones climatiques, la disponibilité d'eau ainsi que les variations de la végétation et de la faune en fonction du climat et de l'eau (cf. chapitre 2.1.1). Ces conditions sont les déterminants de la santé, du bien-être, de l'efficience et des maladies de l'homme. Les personnes vivant dans des régions où l'on trouve les agents pathogènes de la malaria, du choléra, de la bilharziose et de l'oncocerchose (marais, cours d'eau, brousse) sont plus particulièrement exposés à des risques délétères. Les effets environnementaux préjudiciables aux projets de construction d'établissements de santé sont généralement dus aux conditions topographiques et climatiques, aux caractéristiques des sites ainsi qu'aux influences liées à la faune (cf. chapitre 2.1.1).

2.2.2 Effets environnementaux du milieu façonné par l'homme

Des atteintes à la santé sont provoquées dans des proportions croissantes par :

- la pollution des eaux,
- la contamination des sols,
- la pollution de l'air,
- les chaînes d'action biogènes (accumulation de polluants dans les végétaux et les animaux ainsi que dans l'organisme humain).

On peut citer à titre d'exemples :

1. La présence d'impuretés chimiques dans l'eau et les aliments,

2. l'accroissement de la pollution atmosphérique et du smog, en particulier dans les grandes agglomérations urbaines, mais aussi dans les régions rurales, et la fréquence accrue des bronchites chroniques et de l'asthme déclenchés par les fumées et les poussières. La santé est influencée d'abord par l'équipement en infrastructures de construction, avec des effets dus en premier lieu

- aux mauvaises conditions d'habitat,
- à la disponibilité des aliments, de l'eau et des combustibles,
- à l'absence de système d'assainissement et d'élimination des déchets.

2.2.3 Effets sur l'environnement des établissements de santé, en particulier des hôpitaux

Outre l'occupation de terrains et leur imperméabilisation, on peut craindre les effets infligés aux sols par les bâtiments et l'aménagement du terrain, par le déversement de liquides et de déchets. Les eaux de surface peuvent être touchées de la même façon. Les pollutions atmosphériques sont dues aussi bien à l'infrastructure technique des établissements de santé (rejets de combustion, déchets) qu'aux agents de nettoyage et de désinfection ainsi qu'aux matériaux dégageant des vapeurs nocives. Des effets indirects et effets récurrents sur l'homme, la flore et la faune, soit par contact direct, soit par des chaînes d'action comme la concentration de matières toxiques dans le sol, l'infiltration dans les eaux souterraines servant de réserve d'eau potable, etc. ne peuvent pas être exclus. On notera à ce propos que les nuisances dues aux transports (bruits, poussières, risques pour la sécurité et plus forte consommation de surfaces) sont d'autant plus importantes que les établissements sont plus grands.

2.2.4 Mesures de protection et recommandations

Les nombreuses interactions entre les systèmes de santé publique modernes et l'environnement rendent des mesures de protection et de compensation nécessaires à plusieurs niveaux. Les mesures liées au choix des sites ainsi qu'à la planification, à la construction et au fonctionnement des établissements de santé publique sont décrites ci-après.

• Exigences concernant les sites

Les établissements de santé publique sont des équipements de première nécessité et doivent être implantés près des habitations, c'est-à-dire à l'intérieur des quartiers. Il est conseillé de réaliser une couverture de soins de santé de base, dans laquelle viendront s'intégrer des centres de santé régionaux et des hôpitaux généraux ou spécialisés. L'efficacité de ces formations sanitaires dépend entre autres des caractéristiques de leur lieu d'implantation, en particulier de leur facilité d'accès pour la population visée.

Les sites d'implantation des établissements dépendent du type de prestations médicales et de soins qu'ils sont appelés à fournir. En règle générale, on s'efforcera de choisir des sites exempts d'immissions ou, au minimum, des sites peu affectés. La présence d'eau de bonne qualité et disponible en quantité suffisante doit être garantie. L'approvisionnement en énergie doit être fiable (raccordement à un réseau de distribution de courant électrique) et une alimentation de secours doit être prévue, de même que le raccordement au réseau d'assainissement public et une élimination contrôlée des déchets. L'accessibilité de l'établissement doit être garantie et être aussi prévue du point de vue de l'urgence médicale. Les sites doivent être placés à proximité de voies de communication (desserte par la route, par une ligne de bus ainsi que, si possible, par une ligne de chemin de fer). Les besoins en équipements d'approvisionnement et d'assainissement sont étroitement liés à la nature de la mission médicale de l'établissement et à l'importance de son activité. Si un assainissement interne est prévu, comme ceci est généralement le cas, les eaux usées devront être épurées avant d'être rejetées dans un cours d'eau.

Parmi les autres critères dictant le choix des sites, on citera :

- la superficie occupée par l'établissement prévu et par les capacités existantes ou prévues sur le site,
- la protection contre les effets écologiques préjudiciables, obtenue en agissant sur le mode de construction, l'utilisation des bâtiments, la végétation,
- la suppression des zones de reproduction potentielle d'insectes dangereux pour la santé, etc. ou la mise en oeuvre de mesures acceptables en vue d'y remédier.

• Mesures de protection et de compensation à la construction

Les bâtiments abritant les formations sanitaires doivent être conçus selon des exigences médicales, hygiéniques et organisationnelles et doivent être adaptés aux conditions climatiques du site. Les effets environnementaux peuvent provenir de l'intérieur des bâtiments ou se produire à l'extérieur.

Les toilettes et installations sanitaires plus complexes situées dans les salles de soins et dans les laboratoires des établissements de santé publique doivent être conçues selon les exigences hygiéniques propres aux hôpitaux et nécessaires pour respecter l'environnement. En particulier, les services traitant les maladies infectieuses et les services de soins de santé de base jouant temporairement ce rôle exigent des précautions allant au-delà du cadre habituel (zone sanitaire spécifique, installation de stérilisation, protection appropriée, etc.), afin d'exclure les risques directs et indirects.

Les effets environnementaux sont nombreux (ensoleillement, ombrage, humidité, vent et poussière) et dépendent de la taille du terrain, de son dégagement, de ses limites et de son utilisation mais aussi de la position des bâtiments ainsi que de la nature et de l'abondance de la végétation. Ces effets peuvent être atténués par des mesures appropriées prises aux stades de la conception et de la construction, mais peuvent également être exploités et mis en valeur (énergie solaire).

Les déchets solides et liquides produits par les établissements de santé publique doivent être triés selon leur taux de nuisance écologique : produits de nettoyage, désinfectants, liquides de laboratoire, préparations pharmaceutiques, déchets de radiologie (radio-isotopes), etc. En général, l'élimination fiable et propre des déchets et effluents d'hôpitaux et autres établissements apparentés est un problème de déchets spéciaux. Le choix de la filière d'élimination (incinération, mise en compost, mise en décharge) est fonction de la situation locale et du type de déchet, de son stockage temporaire ainsi que des possibilités de transport et d'élimination. Dans tous les cas, les déchets de services radiologiques et la protection antiradiation dans les grands hôpitaux et les cliniques spécialisées constituent un problème particulier.

Les déchets hautement infectieux des hôpitaux représentent une source particulière de risques, amplifiée par les conditions climatiques (chaleur).

3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement

Les effets sur l'environnement d'établissements d'enseignement de base sont en général très faibles de sorte qu'aucune étude particulière n'est nécessaire, à la condition qu'ils aient été planifiés dans le respect de l'environnement et des contraintes écologiques. En revanche, les installations sportives et établissements de formation professionnelle doivent faire l'objet d'une évaluation séparée et d'une étude d'impact.

Pour maintenir dans des limites acceptables les effets des pollutions et nuisances écologiques, il importe de définir des valeurs-seuils de concentration en polluants, sur des bases toxicologiques et épidémiologiques.

Les recommandations élaborées par l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS) sous le nom de "Critères sanitaires" offrent une base importante, souvent la seule, pour évaluer la charge en polluants de l'air, de l'eau et des aliments.

La rédaction et l'application de normes nationales est considérée comme indispensable. Toutefois, il peut être intéressant de comparer les valeurs-limites de pollution avec les résultats obtenus dans des pays où règnent des conditions proches.

Les réglementations et directives en vigueur en Allemagne sont basées sur un ensemble pratiquement complet de lois et de décrets. On trouve les textes les plus importants dans la loi fédérale sur les épidémies, dans la loi fédérale sur le régime des eaux, complétée par les législations des Länder, dans la loi sur l'élimination des déchets, la loi sur les taxes d'assainissement, la loi fédérale sur la protection contre les immissions et les Instructions techniques pour le maintien de la pureté de l'air "TA-Luft". Les directives de la CE constituent une autre source d'information.

En Allemagne, les recommandations et directives concernant la construction d'écoles et d'hôpitaux contiennent des informations particulières sur la planification et la construction, qui correspondent à la situation juridique et administrative allemande. Dans d'autres pays, il faudra examiner les références environnementales contenues dans le droit national, afin d'en dériver des points d'approche pour le conseil institutionnel. Des présentations de cas concernant des établissements sanitaires de base et leurs effets environnementaux potentiels permettent de voir que des solutions écologiques simples sont possibles lorsque les aspects environnementaux sont pris en compte de manière suffisamment précoce lors de la planification et de l'exécution ainsi que pendant le fonctionnement. Dans les grands établissements, en particulier les hôpitaux d'importance régionale et dotés de services spécialisés, il faut toujours procéder à des analyses complémentaires débouchant sur une évaluation globale de l'impact environnemental. Pour les hôpitaux allemands, les effluents ont été placés dans une classe moyenne de risques. D'une manière générale, les déchets hospitaliers doivent être considérés comme des déchets spéciaux. Les services radiologiques des grands hôpitaux constituent un autre cas particulier.

La capacité naturelle d'auto-épuration des sols et de l'eau et donc d'élimination de certains germes pathogènes contribue toutefois à permettre l'application de méthodes simples d'élimination et de traitement, y compris dans les climats tropicaux et subtropicaux. Il est cependant essentiel que rien ne vienne perturber cette dégradation naturelle et qu'aucun risque n'existe tant que cette dégradation n'est pas complète.

4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention

Le domaine d'intervention "Ecoles" est lié aux questions de l'équipement en établissements de formation dans les programmes de développement régionaux, urbains et ruraux.

A l'intérieur des zones urbaines, les questions sur les sites d'implantation des établissements scolaires peuvent être liées à la planification urbaine, au développement de l'habitat et à la rénovation, dans des projets comme

- la rénovation urbaine (bidonvilles, squatters)
- les actions en faveur de l'hygiène et de la santé
- les projets de zones assainies.

La concertation avec d'autres secteurs de l'infrastructure, en particulier avec l'adduction et la distribution d'eau en milieu urbain, l'alimentation en eau des régions rurales ainsi qu'avec l'assainissement est considérée comme nécessaire. Si les conditions institutionnelles sont réunies, une étroite coordination est recommandée avec les services chargés de la protection de l'environnement.

La construction d'établissements de soins de santé de base, d'hôpitaux et autres centres médicaux, doit donner lieu à une étroite coopération avec les programmes de développement urbain, régional et rural. En effet, ce domaine d'intervention ne se limite pas à la seule santé publique et à l'équipement de sites en zones urbaines, mais exige aussi une action conjuguée avec les projets d'infrastructure technique. Pour avoir des informations plus complètes sur les problèmes d'élimination des déchets dans le secteur médical, on pourra se reporter aux Dossiers "Analyse, diagnostic et test" et "Elimination des déchets dangereux" ainsi qu'au volume III des Dossiers sur l'Environnement.

Pour dégager des solutions simples, efficaces et judicieuses aux problèmes architecturaux et techniques posés par les projets d'établissements de soins de santé de base, il est conseillé de se référer aux expériences recueillies dans le domaine des technologies appropriées.

5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement

Pour ce domaine d'intervention, il est possible de déduire des références environnementales de forme comparable

- en subdivisant l'offre d'équipements : établissements de base, unités de grande dimension, unités spécialisées,
- à partir de critères s'appuyant sur les sites d'implantation.

L'aménagement du système d'enseignement et de santé publique est souvent considéré comme une condition indispensable pour promouvoir la dynamique générale du développement et améliorer les conditions de vie.

D'une façon générale, les établissements scolaires n'ont dans l'ensemble que des effets physiques limités sur l'environnement ; toutefois leurs installations sportives ainsi que les écoles dotées de laboratoires (enseignement professionnel) risquent de provoquer un impact écologique qu'il convient d'examiner plus attentivement. La plupart du temps, ce domaine d'intervention n'exige pas la mise en oeuvre de mesures de protection de l'environnement allant au-delà des règles normales à respecter dans de tels cas.

Quant aux hôpitaux et autres établissements apparentés, il faut étudier de manière systématique et séparément les risques environnementaux liés aux infections.

Dans les deux domaines d'intervention, il est possible d'avoir recours à des concepts de planification respectant l'environnement sans donner lieu à une explosion des coûts.

Les sites d'implantation de ces établissements doivent être choisis selon des objectifs précis : absence d'immissions, climat favorable, accessibilité. L'impact environnemental doit être étudié en fonction des sites et de leur environnement.

Le domaine d'intervention "santé publique" a par sa nature même des liens étroits avec la protection de l'environnement. Son impact environnemental repose tout sur des effets indirects et récurrents. La prise en compte de ces effets semble gagner en importance, à la suite des réflexions menées sur la "rétroaction positive ou négative" et les mesures corollaires ont de plus en plus tendance à occuper une place de premier rang.

Les deux domaines d'intervention présentent avec d'autres secteurs des interactions de portée générale ou plus délimitée. Les possibilités d'action intégrée doivent être exploitées dans des proportions croissantes.

6. Bibliographie

Diesfeld, H.-J. et Wolter, S. : Medizin in Entwicklungsländern, Handbuch zur praxisorientierten Vorbereitung für medizinische Entwicklungshelfer, volume 19, Heidelberg, 1984;

Flahault, D.M. et Roemer, M.J. : Leadership for primary health care levels, functions, and requirement based on twelve case studies, Public Health Paper, n° 82, OMS, 1985.

Office fédéral de la Santé : Die Beseitigung von Abfällen aus Krankenhäusern, Arztpraxen und sonstigen Einrichtungen des medizinischen Bereichs, ZfA-Merkblatt n° 8, 1974.

Office fédéral de la Santé : Einleitung von Krankenhausabwasser in Kanalisation oder Gewässer, Merkblatt, 1978.

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