2.2 Limitation des effets sur l'environnement

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Dans ce qui suit nous allons présenter divers moyens techniques permettant de limiter les effets sur l'environnement, en les regroupant dans l'ordre chronologique de leur mise en oeuvre. On distinguera donc les mesures intervenant avant le début des activités minières, durant l'exploitation et finalement celles suivant la clôture des activités. Bien entendu, la limitation de l'impact écologique ne va pas sans bases institutionnelles ni sans l'existence d'une réglementation appropriée, dont l'application devra être contrôlée.

2.2.1 Mesures précédant l'exploitation

A ce stade du projet, il est essentiel d'examiner la situation du moment afin de pouvoir apprécier à leur juste mesure les effets produits par la suite d'après les changements constatés. Cet examen consistera en un inventaire des monuments historiques et biens culturels, des sols, des eaux superficielles et souterraines (quantité et qualité), de la flore et la faune, des exploitations agricoles, etc.

Avant de commencer à exploiter des gisements alluvionnaires sous-marins, on répertoriera la flore et la faune et on étudiera les courants, la déclivité des fonds marins, etc.

Dans le cadre de la planification, on pourra déjà obtenir une réduction sensible des effets sur l'environnement en établissant par ex. un calendrier des travaux autorisant d'une part l'archivation et la conservation des éventuelles découvertes archéologiques ou l'abattage de bois d'oeuvre dans la zone d'extraction, tout en écourtant le plus possible la période durant laquelle la mine restera ouverte. De la même façon, on prévoira la séparation de l'humus et des horizons supérieurs des terrains de couverture et leur stockage sur des terrils distincts, de façon à disposer des matériaux nécessaires pour la remise en culture ultérieure du site. Une exhaure locale ciblée et échelonnée dans le temps, le recours à des techniques d'exhaure modernes ou l'imperméabilisation des sols sont autant de mesures pouvant contribuer à minimiser le problème de l'abaissement du niveau de la nappe phréatique.

Dans l'intérêt des groupes de personnes concernés directement (personnes à déplacer) ou indirectement (pêcheurs par ex.) et pour prévenir des tensions sociales, on veillera à consulter ces personnes lors des travaux de planification. La participation des groupes de population concernés et des autorités régionales est particulièrement importante pour la mise au point et la réalisation des transferts de domicile, les indemnisations et la réinstallation éventuelle des personnes déplacées après fermeture de la mine.

Avant que la mine soit mise en exploitation, on entreprendra déjà de former et de sensibiliser les décideurs et autres participants au projet aux thèmes de la santé et de l'environnement.

2.2.2 Mesures accompagnant l'exploitation

Afin de réduire l'emprise globale de l'exploitation, on aura recours au rejet direct du stérile, c'est-à-dire que les déblais serviront directement à remblayer les vides résultant de l'extraction du minerai.

Pour éviter les nuisances sonores, les différents appareils utilisés devront être dotés de dispositifs d'amortissement du bruit. Les unités entières peuvent être encoffrées ou dotées d'échappements spéciaux en guise de protection acoustique. Pour le personnel, on aura recours à des protections auditives individuelles telles casques, bouchons d'oreilles, etc. Finalement, on peut encore obtenir une réduction des nuisances sonores en limitant les travaux bruyants à certains moments de la journée, par ex. en ne pratiquant les tirs à l'explosif qu'une fois par jour. En outre, la propagation des ondes sonores peut être réduite par ex. en aménageant des écrans acoustiques autour des sources de bruit.

Dans le cas de l'abattage à l'explosif de matériaux consistants, il est possible de limiter les émissions de bruit et de poussières en réduisant les quantités d'explosif par optimisation de la maille de foration et du bourrage, ce qui réduit également l'intensité des vibrations et les effets de pulvérisation du matériau.

Pour éviter les émissions de poussière en général, on prendra des mesures ponctuelles telles que l'arrosage des voies de transport, le lavage des véhicules et autres moyens de transport (camions par ex.), l'arrosage des terrils, la plantation de verdure sur les terrils et toutes les surfaces dénudées ainsi que l'utilisation de liants pour poussières. On pourra en outre capoter les différents appareils, notamment les installations de broyage et les bandes transporteuses. Les machines de forage devront être dotées de dispositifs de neutralisation des poussières par voie sèche ou humide. Arbres et haies constituent également un moyen de rabattre les poussières et de parer à la déflation.

Les eaux usées peuvent être neutralisées, épurées et débarrassées des matières en suspension dans des stations d'épuration, afin de respecter les seuils prescrits pour les rejets dans les eaux superficielles. Pour toute solution ou suspension produite, il existe des procédés de séparation liquide/liquide et solide/liquide auxquels on aura recours pour épurer les eaux contaminées. Les procédés électrolytiques par exemple s'appliquent aux eaux acides et les procédés à échange d'ions aux eaux radioactives. On mettra en oeuvre tous les moyens possibles pour lutter contre les sources de pollution. Pour citer un exemple, l'emploi de filtres fins montés en dérivation dans les circuits de lubrification des moteurs qui, en augmentant la durée d'usage du lubrifiant, permettent de réduire jusqu'à 90% les quantités d'huile usagée produites.

Dans le cas de l'exploitation de gisements alluvionnaires marins sur le plateau continental au moyen de dragues, on choisira, dans la mesure du possible, un type de drague se prêtant au déchargement des déblais au moyen d'une auge avec rallonge, afin de pouvoir en recouvrir les stériles et le refus de la préparation. Les fonds marins retrouvent ainsi une granulométrie se rapprochant plus de leur structure d'origine.

Dans le cadre de l'exploitation par dragage, on optera de préférence pour le travail dans un lac artificiel plutôt que pour la récupération directe dans le lit du cours d'eau, afin d'y limiter les charges boueuses.

Les puits ou autres forages à gros diamètre devront être colmatés une fois qu'ils ne servent plus, afin d'éliminer les risques d'altération des horizons aquifères.

Lorsque les fronts d'abattage sont instables, les pentes des bords de fosse devront être calculées de manière à écarter tout risque de glissement de terrain ou d'éboulement.

En ce qui concerne l'abattage à sec de charbon, on veillera à ce que les terrils soient protégés contre les inflammations spontanées susceptibles de se produire en raison des teneurs restantes en charbon. A cet effet, ils seront compactés en surface et maintenus à l'abri de l'air. Les piliers abandonnés et les fronts d'abattage restant à vif posent le même problème et devront donc faire l'objet d'une imperméabilisation afin d'éviter les feux couvants.

Quant aux écosystèmes avoisinants, des mesures spéciales telles l'interdiction d'accès, la délimitation par des clôtures et le barrage des voies d'accès pourront contribuer à leur protection.

Les groupes de personnes concernées par les activités minières finalement feront eux aussi l'objet de mesures visant à minimiser les répercussions sur leur cadre de vie et sur leurs conditions de travail. On nommera notamment des préposés à l'environnement, des responsables de la sécurité et on chargera des médecins du suivi médical du personnel travaillant dans la mine. Les effets de l'exploitation sur l'environnement ne se limitant pas au périmètre de la mine, les personnes vivant au voisinage devraient également bénéficier de services médicaux appropriés.

Toutes les activités minières et toutes les mesures visant à réduire l'impact de ces activités sur l'environnement doivent s'accompagner du contrôle permanent des principaux paramètres en jeu. On mesurera donc notamment les effluents gazeux, les niveaux sonores, les vibrations, les charges polluantes dans l'eau, les émissions de poussières, la stabilité des talus, les affaissements et le niveau de la nappe phréatique.

2.2.3 Mesures suivant la cessation des activités

Dès qu'un quartier d'exploitation est épuisé et que le vide créé a été comblé par les déblais d'un autre chantier d'abattage, il faudra lancer les premières mesures de réhabilitation. Les exploitations à ciel ouvert étant souvent très étendues, ces actions correctrices se font parallèlement à la progression des chantiers d'abattage. Ceci s'applique également aux exploitations alluviales où les travaux sont conduits en dehors du cours de la rivière. Les mesures de réhabilitation consistent à réintégrer les surfaces exploitées dans l'environnement de façon à leur redonner l'aspect d'un paysage naturel.

Après dragage de gisements alluvionnaires, et en particulier dans les régions tropicales, toutes les surfaces exploitées nécessitent un assainissement et un nivelage, de manière à ne laisser aucune étendue d'eau ouverte qui puisse se transformer en un foyer de germes pathogènes (vecteurs de la malaria notamment). D'un autre côté, il est possible dans certains cas d'exploiter ces plans d'eau comme réservoirs pour les périodes sèches ou à des fins commerciales, en y pratiquant par ex. la pisciculture.

Les terrils, les bords de la fosse, les verses extérieures et les surfaces désaffectées doivent immédiatement être plantées d'espèces végétales locales. Ceci permet de limiter et même d'éviter entièrement les effets de l'érosion notamment en climat tropical humide et la déflation en climat aride. Dans les zones particulièrement menacées par l'érosion, on aura recours à des méthodes anti-érosives spéciales comme les drainages et les travaux de consolidation.

Finalement, on s'efforcera d'obtenir la remise en culture des surfaces correspondant aux portions du gisement épuisées afin de pouvoir les réutiliser à des fins agricoles, mais on pourra également envisager une autre valorisation du site après son réaménagement. Si l'on prévoit une utilisation agricole, les sols devront être nivelés, compactés et recouverts de couches de terre et d'humus en vue de les faire reverdir et de pouvoir les exploiter par la suite. Avec la remise en culture, on ne parvient toutefois qu'à limiter les dégâts écologiques. D'une part ces travaux s'étalent sur de longues périodes, d'autre part leur succès reste souvent aléatoire. Pour la remise en culture de stations situées dans des régions tropicales notamment, les connaissances dont on dispose demandent encore à être sérieusement approfondies, par ex. en ce qui concerne l'ordre de plantation et la sélection d'espèces adaptées au site.

Le succès de l'entreprise suppose également qu'on parvienne à rétablir le caractère naturel du sol, c'est-à-dire pour les facteurs physiques par ex. une perméabilité, une granulométrie et une structure donnée et pour les facteurs chimiques par ex. un certain pH, un certain équilibre biologique et l'absence de polluants, afin que ce sol puisse à nouveau remplir ses diverses fonctions de réservoir d'eau, cadre de vie pour la faune et la flore et substrat pour la production agricole.

3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation des effets sur l'environnement

En Allemagne, l'exploitation minière et les questions d'environnement s'y rapportant sont réglementées pour l'essentiel par la loi du 13 août 1980 "Bundesberggesetz" (BBergG), par le décret du 13 juillet 1990 sur les études d'impact (UVP - VBergbau), les Instructions Techniques pour le maintien de la pureté de l'air (TA-Luft), et pour la protection contre le bruit (TA-Lärm), la loi sur les nuisances (BImSchG) avec ses prescriptions d'application, les ordonnances relevant du secteur minier et la législation à l'échelle régionale sur les paysages, la protection de l'environnement et les activités extractives. Sont également applicables une série de directives du VDI, l'association des ingénieurs allemands, concernant essentiellement les équipements techniques.

D'autres pays industriels tels les Etats-Unis, le Canada, la Grande-Bretagne, disposent d'une législation analogue, les prescriptions étant même en partie plus sévères. Citons pour les Etats-Unis le "Clean Water Act" et le "Surface Mining Control and Reglementation Act", promulgués tous deux en 1977. Ces textes législatifs sont complétés par des prescriptions des organismes "Office of Surface Mining Reclamation and Enforcement" (OSM) et "Environmental Protection Agency (EPA), créés spécialement pour les besoins de la cause.

L'élément clé pour l'appréciation de l'impact écologique et pour la mise au point du programme de réhabilitation ultérieur est une étude du contexte naturel et social tel qu'il se présente avant le démarrage des activités, qui doit répondre de manière exhaustive à toutes les questions d'ordre physique, biologique et social touchant à l'environnement. On se reportera également au dossier "Secteur minier - Reconnaissance, prospection et exploration des ressources géologiques", dans lequel la question a déjà été abordée.

Dans de nombreux pays, on a pu observer un regain de l'intérêt porté à l'environnement et le souci de protéger ce bien naturel. Néanmoins, la sensibilisation à ces problèmes n'a pas encore mené partout à l'établissement de lois sur la protection de l'environnement. Mais même dans les pays où ce premier pas a été franchi, souvent les lois ne sont pas appliquées, faute de moyens de contrôle et de surveillance. L'absence d'une trame législative et/ou l'application insuffisante des lois a de graves répercussions sur l'environnement, tant pour les exploitations de grande envergure que pour les micro-activités minières. Or, on pourrait envisager une réglementation minière selon laquelle l'exploitant devrait s'engager à porter la responsabilité des effets de son activité minière. Pour les micro-entreprises de ce secteur, difficiles à surveiller, on pourra par ex. adopter la démarche proposée au Congrès international des Nations Unies sur le secteur minier et l'environnement à Berlin et constituer des réserves financières en majorant la taxe de concession d'un montant approprié. Ainsi, lorsqu'une concession abandonnée présente des dégâts écologiques importants, la restauration nécessaire pourra être financée grâce à ces réserves. Inversement, un exploitant qui fait approuver l'état final du site lorsqu'il abandonne sa concession peut récupérer les fonds qu'il a dû verser.

Les principaux problèmes de dégradation et de destruction sont à mettre sur le compte d'activités illégales. Il s'agit par ex. de chercheurs d'or ou de pierres précieuses et d'orpailleurs clandestins qui, arrivant en grand nombre et travaillant de façon incontrôlée, occasionnent des dégâts très étendus s'accompagnant souvent de la contamination des sols et des rivières (mercure et cyanures dans le cas d'occurrences aurifères). Dans ce cas, les moyens juridiques se sont eux aussi avérés totalement inappropriés. En effet, ces mineurs sont extrêmement mobiles en raison de leur équipement rudimentaire et peuvent se soustraire très facilement aux contrôles. Pour accroître la difficulté, il est pratiquement impossible de surveiller ces personnes souvent nombreuses, qui sont prêtes à user de violence si nécessaire pour défendre leurs intérêts. Aux problèmes de l'environnement naturel viennent encore s'ajouter les tensions sociales apparaissant entre différents groupes aux intérêts divergents.

4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention

Dans les régions faiblement peuplées ou peu développées, les industries extractives marquent presque toujours l'avènement d'une nouvelle infrastructure. Les projets miniers sont souvent contraints d'assumer la majeure partie des frais liés aux travaux de construction. Les ouvrages à réaliser vont des routes et chemins de fer pour l'accès au gisement et des moyens de transport pour les minéraux extraits jusqu'aux cités où loger les ouvriers et leurs familles, avec toutes les installations qui s'y rattachent (approvisionnement, assainissement, etc). La nouvelle infrastructure peut amener un phénomène de colonisation de plus grande ampleur et le développement économique de la région.

Dans les exploitations de minerai en particulier, on s'efforce souvent d'implanter les ateliers de première transformation du produit brut sur les lieux mêmes de l'extraction. Ainsi, l'entreprise transformatrice a la possibilité d'exploiter les magasins de stockage et autres installations en commun avec l'entreprise minière. En ce qui concerne les mines de lignite et de charbon, la matière première extraite ou sortant du lavoir (préparation mécanique) est souvent employée directement à la production d'électricité dans des centrales thermiques. C'est pourquoi ces centrales vont s'implanter à proximité des mines en question et s'accompagnent alors des postes d'interconnexion et lignes à haute tension nécessaires pour la distribution de l'électricité. Pour l'évacuation des résidus, on peut prévoir des décharges au sein de la mine aux emplacements où l'abattage est achevé. Mais ces résidus peuvent offrir des possibilités autres que la simple mise en décharge. Les cendres volantes produites dans les centrales électriques peuvent par ex. servir à stabiliser les voies de circulation aménagées sur l'aire d'une exploitation.

Les surfaces mises à contribution pour l'exploitation d'un gisement sont souvent à l'origine de conflits d'intérêts. Tout projet minier devra donc veiller à une planification régionale adéquate permettant de concilier les différents intérêts en jeu.

Si dans les pays à faible densité démographique, le problème des surfaces occupées se pose moins fréquemment, les activités minières peuvent néanmoins faire surgir des difficultés d'ordre juridique. Souvent, la propriété foncière ou les autres droits sur une parcelle de terrain ne sont pas souvent documentés et la délimitation des terrains ne s'appuie par sur des travaux de cartographie précis. La situation s'aggrave encore lorsque les groupes de population concernés n'ont pas de lobby ou qu'en raison de leur mode de vie ou de leur statut social, ils ne disposent que de moyens très limités pour préserver leur cadre de vie traditionnel. L'existence de ces personnes est alors véritablement menacée. Dans un tel contexte, les objectifs du développement régional devront inclure des éléments écologiques et ethniques en plus des aspects économiques.

D'une façon générale, on tiendra compte également des domaines d'intervention suivants, qui sont tous traités séparément dans un dossier spécifique et qui présentent d'importants recoupements avec le secteur minier des exploitations à ciel ouvert:

- Aménagement du territoire et planification régionale
- Planification de la localisation des activités industrielles et commerciales
- Planification du secteur énergétique
- Aménagement et gestion des ressources en eau
- Assainissement
- Transports routiers
- Secteur minier - Reconnaissance, prospection et exploration des ressources géologiques
- Secteur minier - Exploitations souterraines
- Secteur minier - Préparation et transport
- Centrales thermiques.

5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement

L'exploitation à ciel ouvert de matières premières minérales peut prendre deux formes différentes, à savoir l'abattage à sec et le dragage, applicable soit en milieu terrestre, soit en milieu sous-marin. Quel que soit le type d'exploitation, les activités minières ont toujours de graves répercussions sur l'environnement.

Bien que les activités soient en général limitées dans le temps (env. 20 à 50 ans), les interventions peuvent provoquer des dégradations irréversibles. Les dégâts directs les plus sévères concernent la surface du sol et le bilan des eaux souterraines et superficielles. L'extraction de minéraux à ciel ouvert s'accompagne en outre d'une pollution atmosphérique, de nuisances sonores, de l'altération des sols, de la faune et de la flore, ainsi que de problèmes sociaux dus à des conflits d'intérêts, des transferts de domicile, etc. Dans tous les cas, les conséquences dépendent toutefois des étendues touchées, du site et du climat. Par ailleurs, les aspects juridiques et les possibilités de contrôle jouent un rôle décisif pour l'ampleur des dégâts et pour leur limitation, notamment par remise en culture ou restauration du site. Quoi qu'il en soit, la remise en culture des surfaces impliquées revient toujours à substituer un nouvel écosystème à celui rencontré initialement.

Le succès des actions réparatrices reste souvent aléatoire, en particulier sur les sites pour lesquels on manque d'expérience. La limitation des dégâts passe par une planification, une préparation et une exécution rigoureuse du projet. Elle a pour condition préalable impérative l'analyse complète de la situation ex ante, à partir de laquelle s'établira le programme devant tenir compte des modifications induites par l'exploitation dans la région et des effets sur l'environnement. On inclura dans les mesures accompagnatrices non seulement les indemnisations requises, mais également le déplacement des groupes de population habitant sur le site et l'élaboration d'un plan de restauration.

Ces mesures seront complétées par la formation et la sensibilisation des agents des organismes et institutions impliquées et autres personnes concernées, afin que le projet soit conduit dans le souci de la protection de l'environnement.

La nécessité de minimiser les coûts ne doit pas pousser les promoteurs et responsables d'un projet à négliger les dépenses pour la protection de l'environnement. Les responsables devraient veiller dès l'instruction et l'approbation d'un projet à ce que celui-ci intègre des mesures appropriées de préservation de l'environnement et de réaménagement du site et qu'il prévoie une gestion optimale des ressources. De plus, on s'assurera que les fonctions de contrôle et de réglementation requises ont bien été mises en place.

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