2.2 Constructions mécaniques et gestion d'ateliers et de chantiers navals

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Parmi les établissements de production industrielle et artisanale, le domaine des constructions mécaniques, des ateliers et des chantiers navals est à l'origine de problèmes d'environnement spécifiques. Il faut noter en particulier le caractère stationnaire des opérations à effectuer et la diffusion des polluants qui se répandent dans l'ensemble des bâtiments. Ces polluants apparaissant souvent dans de faibles concentrations, il est difficile d'apprécier leur incidence sur l'environnement et d'y sensibiliser les employés et responsables au sein de l'entreprise, à qui ils paraissent relativement inoffensifs. Il convient donc de prévoir, dès la phase d'étude des installations, la sensibilisation du personnel aux problèmes de la sécurité et de l'environnement. Le bon fonctionnement des équipements et la sécurité du travail dépendent en grande partie du comportement du personnel aux postes de travail et entre autres de l'application des mesures de sécurité prévues de même que du choix des équipements et consommables. Par ailleurs, le travail de planification doit porter également sur les moyens techniques à mettre en oeuvre pour lutter contre la pollution (systèmes de filtrage, installation de collecte d'eaux usées, installations d'épuration, etc.).

2.2.1 Air pollué

Les flux d'air pollué en provenance des différents ateliers ou postes de travail peuvent se répandre dans l'atmosphère soit par circulation forcée (par ex. installation de ventilation), soit par émission diffuse ou les deux.

Les émissions produites sont dues

- aux systèmes d'aspiration des ateliers de production,
- au captage des poussières/gaz/vapeurs aux postes de travail,
- à l'aspiration de l'air des locaux,
- aux procédés de production,
- à l'usinage des pièces,
- à l'assemblage (soudage) et au coupage thermiques,
- à l'assemblage par collage ou brasage, par ex.,
- aux traitements de surface (nettoyage, revêtement, mélioration superficielle),
- au séchage.

Selon leur nature et leurs propriétés physico-chimiques, les polluants atmosphériques se répartissent en trois groupes:

- Poussières grossières et fines
- Aérosols
- Gaz et vapeurs organiques et inorganiques.

Les principales matières nocives contenues dans l'air pollué sont:

- les solvants organiques et les hydrocarbures halogénés provenant de l'usinage (lubrifiants de coupe), du nettoyage, du dégraissage, du collage et de la mise en peinture des pièces et se présentant sous forme de gaz, vapeurs et aérosols ;
- les poussières résultant de la transformation mécanique des matériaux.

La décision d'épurer l'air ou non sera prise en fonction de différents facteurs tels la présence ou l'absence d'autres établissements sources de contamination, les conditions climatiques, etc., c'est-à-dire du contexte général de la production . Même des ateliers de taille relativement modeste peuvent comporter des risques à long terme pour l'homme et l'environnement.

Pour des raisons de sécurité du travail, les polluants engendrés au cours du processus de production ne doivent pas dépasser certains seuils de concentration dans l'air ambiant. Le cas échéant, les travaux devront être effectués en enceinte fermée. Il faudra dans la mesure du possible, soit assurer un système d'aération et de ventilation, soit capter les polluants sur leur lieu de production et les évacuer. Avant de les rejeter à l'atmosphère, les flux de polluants évacués sont à épurer par des procédés adéquats.

Les méthodes envisageables sont les suivantes:

· Séparation des poussières

La poussière est un mélange de particules de différentes grosseurs, cette grosseur dépendant en grande partie des techniques de production mises en oeuvre. La séparation des poussières peut s'effectuer au moyen de différents systèmes que l'on classe en plusieurs catégories:

  1. Séparateurs utilisant la force centrifuge (cyclones, multicyclones, séparateurs mécaniques)
  2. Séparateurs fonctionnant par voie humide (laveurs, séparateurs à voie humide)
  3. Séparateurs basés sur les phénomènes électrostatiques (électrofiltres à voie sèche ou humide)
  4. Séparateurs filtrants (séparateurs à toile, tissus filtrants, filtres à manches, filtres sous pression avec précouche et filtres à bougies)

· Séparation des aérosols

On désigne par aérosols des effluents gazeux contenant de fines gouttelettes d'un produit, ce qui les distinguent des effluents gazeux chargés de poussières. La séparation de ces gouttelettes peut se faire suivant les mêmes principes que pour les poussières. Compte tenu de la plus forte adhérence des gouttelettes séparées aux surfaces qu'elles rencontrent, le recours aux séparateurs de poussière classiques du genre multicyclones ou séparateur filtrant est exclu. Seuls les appareils procédant par voie humide, c'est-à-dire les laveurs et les électrofiltres par voie humide peuvent être utilisés tels quels (sans transformations) pour la séparation d'aérosols.

· Séparation de matières à l'état de vapeurs ou de gaz

Pour limiter les émissions de matières inorganiques et organiques à l'état gazeux, on fera appel à l'absorption ou à l'adsorption ou encore à des procédés thermiques. L'absorption consiste à faire passer les impuretés gazeuses contenues dans l'effluent dans une solution de lavage (l'absorbant). On distingue l'absorption physique et l'absorption chimique, selon que le processus repose exclusivement sur la solubilité du gaz ou qu'il nécessite en outre des réactions chimiques dans la phase aqueuse. Les procédés d'absorption ainsi que les procédés thermiques et catalytiques sont employés en particulier pour la réduction des matières organiques émises.

Les matières organiques hydrosolubles telles le méthanol, l'éthanol, l'isopropanol et l'acétone se prêtent bien à l'élimination par absorption au moyen de laveurs. En règle générale, la régénération de solutions de lavage chargées peut s'effectuer par rectification.

La séparation de solvants en plus grandes quantités s'obtient par un procédé de condensation. Pour l'épuration d'effluents gazeux comportant des substances à odeur forte et/ou des solvants, les méthodes biologiques tels les biofiltres et les biolaveurs ont connu récemment un important développement.

On désigne par adsorption le dépôt ou l'accumulation de molécules étrangères à la surface d'un solide appelé l'adsorbant. La régénération d'adsorbants saturés s'effectue généralement par désorption des substances fixées en phase gazeuse ou en phase aqueuse (phase de désorption), c'est-à-dire par inversion du processus. La phase de désorption (le plus souvent gazeuse) présentant une forte concentration de la matière extraite des effluents gazeux, il est possible de récupérer la matière en question ou de la transformer pour une nouvelle utilisation. La récupération de solvant constitue un aspect particulièrement important des procédés d'adsorption. Le charbon actif est l'adsorbant utilisé le plus couramment.

Les résidus de la séparation des polluants solides et gazeux (poussières filtrées, résidus de lavage, etc.) sont généralement des produits à risques et devront être évacués au titre de déchets spéciaux le cas échéant. Dans bien des cas, les problèmes d'émission ne sont donc résolus qu'au prix d'un danger potentiel de contamination des sols et des eaux et de la pollution de sites qui risquent de s'avérer problématiques par la suite (voir aussi à ce sujet le dossier "Elimination des déchets dangereux").

2.2.2 Eaux résiduaires

Dans le domaine des constructions mécaniques, la récupération des additifs de production dont sont chargées les eaux résiduaires requiert souvent des moyens techniques disproportionnés ou s'avère carrément impossible, en raison des faibles concentrations en présence. Lorsqu'ils sont produits de façon systématique et concentrée, les consommables et additifs liquides usagés doivent faire l'objet d'un captage et être évacués en tant que déchets spéciaux.

Après une double épuration, préliminaire et finale, les eaux résiduaires sont rejetées dans le milieu récepteur qui peut être un lac, une rivière, un fleuve ou la mer. Les impuretés inorganiques contaminent les eaux réceptrices où elles sont déversées et y forment des dépôts. Les impuretés organiques peuvent elles aussi s'avérer toxiques et/ou non biodégradables. Les déchets non toxiques dégradables sont préjudiciables à l'environnement dans la mesure où ils constituent des éléments nutritifs et favorisent ainsi la croissance excessive de bactéries et de micro-organismes (eutrophisation) tels que les algues et les champignons, ce qui entraîne une forte consommation d'oxygène pouvant aboutir à une stérilisation complète des eaux.

C'est essentiellement sous la forme de sels produits par la réaction chimique des métaux avec les acides employés que les métaux lourds se retrouvent dans les eaux usées. Dans les ateliers de trempe et de décapage, le pH des eaux résiduaires se trouve plus fréquemment dans la plage acide. Ceci favorise la solubilité des métaux lourds dans les eaux usées et rend plus difficile leur élimination.

Les pièces sortant des installations de trempe et de décapage sont rincées à l'eau claire. Après utilisation, les restes de produit décapant contiennent également des métaux lourds. Dans les ateliers de galvanisation, les eaux de rinçage sont chargées de cyanures et des métaux lourds employés en fonction du traitement de surface prévu.

Les hydrocarbures halogénés ne sont pas hydrosolubles. C'est principalement par le biais des eaux de rinçage résultant du dégraissage dans des ateliers de traitement de surface ou de nettoyage de moteurs et d'autres pièces à l'aide de produits de nettoyage à froid et de décapants qu'ils sont entraînés dans les eaux usées. Leur présence dans les eaux usées peut également être due à des transferts accidentels ou pertes de lubrifiants de coupe ainsi qu'au rinçage de pièces et au nettoyage des sols des ateliers.

Les solvants organiques peuvent se retrouver dans les eaux usées lorsqu'on applique des procédés d'adsorption et de nettoyage par aspersion. Quant aux huiles minérales, elles proviennent du nettoyage de pièces et des planchers, du dégraissage et des pertes au cours des opérations. Les sources d'émission sont les ateliers de réparation et d'entretien, les garages automobiles ainsi que les ateliers internes des entreprises. Dans le cas des traitements de surface, il s'agit d'huiles anticorrosion et antirouille utilisées pour le nettoyage préliminaire des pièces à traiter.

Dans les ateliers de trempe et de décapage, les eaux usées sont chargées d'acides et de bases provenant des opérations de dégraissage. Elles contiennent par ailleurs des composés azotés (ammonium) et phosphorés (phosphates des ateliers de décapage).

Les eaux résiduaires peuvent être épurées par des procédés chimiques, physiques ou biologiques ou par des combinaisons de plusieurs de ces procédés. L'état actuel de la technique prévoir une épuration tri-étagée des eaux résiduaires industrielles.

Les procédés biologiques permettent uniquement d'éliminer les impuretés organiques non toxiques. Des tests effectués en laboratoire permettent de déterminer si les matières présentes dans les eaux résiduaires s'opposent à une biodégradation ou non.

Il convient de distinguer les procédés biologiques aérobies (en présence d'oxygène) et anaérobies (en l'absence d'oxygène). En cas de fortes charges polluantes (demande chimique en oxygène supérieure à 1 500 mg/l), on a recours aux procédés anaérobies pour un traitement préliminaire, complété ensuite par le traitement final aérobie, afin de limiter les coûts liés à l'apport d'oxygène.

Afin de pouvoir construire des installations aussi petites que possible et qui soient malgré tout efficaces, on emploie aujourd'hui des méthodes d'épuration biologiques hautement performantes assurant des taux de dégradation des impuretés élevées. De nouvelles méthodes ont d'ailleurs été mises au point pour pouvoir neutraliser par voie biologique des polluants organiques considérés auparavant comme non biodégradables, tels les hydrocarbures chlorés, en optimisant les conditions de vie de certaines bactéries spéciales.

L'élimination de métaux lourds peut se faire par des procédés de floculation/précipitation ainsi que par sédimentation, lorsqu'ils ne sont pas dissous dans les eaux résiduaires. Pour l'élimination et la neutralisation des cyanures, on a recours à l'oxydation et la précipitation.

Les émulsions dues à l'utilisation de lubrifiants de coupe peuvent être séparées par des membranes, laissant passer l'eau qui peut alors être rejetée dans le milieu récepteur (efficacité env. 90%) et retenant les polluants sous forme de concentré.

Dans le cas de la peinture au trempé (électrophorèse), les résidus solides de peinture contenus dans les eaux de rinçage sont éliminés par ultrafiltration. Ce procédé, plus coûteux mais plus efficace, tend à remplacer progressivement la simple sédimentation pour la séparation d'impuretés non dissoutes. Les eaux résiduaires chargées d'acides et de bases doivent passer par des installations de neutralisation. Les échangeurs d'ions ne peuvent pas éliminer les métaux de façon sélective, mais se prêtent bien à la récupération des matières premières et à l'épuration d'eau conduite en circuit fermé. Pour pouvoir récupérer chaque matière séparément, on emploiera les différentes eaux dans des circuits distincts.

2.2.3 Déchets

Les déchets produits dans les entreprises peuvent se répartir en trois groupes:

A. Les restes des matières premières employées. On y trouve non seulement des déchets ferreux mais aussi des déchets non ferreux (ferrailles, chutes d'usinage) qui sont en partie fortement souillés de lubrifiants et d'huiles de coupe, ainsi que des huiles de graissage provenant des machines-outils.

B. Les déchets du processus d'élaboration de produits semi-finis et produits auxiliaires. Il s'agit par ex. de résidus comportant des métaux tels les scories de l'oxycoupage, les boues métalliques, les bains de sels ou bains acides usagés produits dans les ateliers de galvanisation et de décapage.

C. Les déchets non métalliques, à savoir les résidus et restes de peinture, de solvants et de colle, les déchets huileux, les acides organiques, les lessives et les concentrés. Les déchets peuvent finalement provenir des procédés d'épuration des eaux usées et de l'air extrait. Il s'agit dans ce cas des boues des stations d'épuration propres à l'entreprise ainsi que des poussières et des boues formant les résidus de la filtration des flux d'air extrait.

Les déchets entrant dans le deuxième et troisième groupe peuvent pratiquement tous être considérés comme déchets spéciaux. Ils nécessitent des contrôles rigoureux et une forme d'évacuation adaptée. Les déchets du premier groupe devraient être recyclés en majeure partie. Pour permettre un recyclage intégral et faciliter le travail, on veillera à la collecte sélective des différentes sortes de ferraille (acier de construction, alliages, métaux non ferreux) dans des récipients distincts.

Afin de limiter les quantités de ferraille produites à un minimum, on veillera lors de l'oxycoupage et du poinçonnage à disposer les contours sur les tôles à découper de façon à réduire les chutes. On peut envisager une récupération de la précieuse matière première lorsque la concentration dans les déchets liquides ou boueux est suffisamment élevée. Pour réduire encore davantage les quantités de déchets, il serait bon - dans la mesure du possible - de filtrer les liquides et de prévoir une régénération des bains employés.

2.2.4 Sols

Les incidences sur le sol peuvent poser des problèmes de nature tant qualitative (par ex. toxicité ou persistance de certains produits) que quantitative (par ex. acidification ou lessivage). Les retombées de polluants atmosphériques étant généralement limitées, la contamination des sols provient principalement de l'épandage de résidus et déchets (poussières filtrées, résidus de laveurs, boues d'épuration) et de la manipulation non conforme des produits auxiliaires employés. Parmi le large éventail des produits chimiques, on retiendra pour le travail des métaux un nombre limité de groupes de substances qu'il faut considérer comme dangereux pour les sols et donc pour les eaux souterraines:

- les anions (chlorures, sulfates, ammonium, nitrates, cyanures, etc. produits par ex. lors de l'électrodéposition et du décapage)
- les métaux lourds (plomb, cadmium, chrome, cuivre, nickel, zinc, étain, etc.)
- les solvants (hydrocarbures simples et halogénés)
- autres substances huileuses.

Les sources possibles de contamination sont les suivantes:

- toutes les étapes de la production faisant appel aux substances mentionnées
- le stockage des produits chimiques au départ et après usage
- le transport et la manutention dans l'enceinte des usines (réservoirs, citernes, conduites, systèmes d'aspiration)
- les opérations de nettoyage et de réparation.

Aux postes de travail et autres emplacements présentant un risque de contamination, le sol devra soit recevoir un revêtement résineux destiné à empêcher l'infiltration des substances, soit être pourvu de dispositifs de collecte des polluants, par ex. de cuves. Souvent, le stockage de produits dangereux s'effectue sans que soient prises les précautions nécessaires. Ceci peut avoir de sérieuses répercussions sur l'environnement, avec des conséquences à long terme et notamment pour des tiers (par ex. si les impuretés viennent à souiller la nappe phréatique). L'étanchéité des récipients et des conduites servant au transport des produits est à contrôler régulièrement. Côté organisation, on veillera à la propreté des flux de matériaux et des opérations entrant dans le cycle de production et on établira une réglementation claire et précise quant à l'évacuation et la mise en décharge des déchets/résidus (cf. dossier "Elimination des déchets", "Elimination des déchets dangereux" ainsi que les ouvrages cités en référence).

2.2.5 Bruit

Lorsqu'elles dépassent un certain seuil, les nuisances sonores sont responsable de déficits auditifs et d'une baisse des performances chez les personnes exposées. On évalue à env. 85 dB(A) le niveau sonore à partir duquel on observe des lésions auditives chez une personne qui y est exposée des années pendant la plus grande partie de ses horaires de travail.

A titre de comparaison, le bruissement de feuilles par vent léger atteint un niveau sonore de 25 à 35 dB(A) et une conversation à voix normale se situe entre 40 et 60 dB(A). On constate par ailleurs que les effets les plus nocifs du bruit correspondent à des fréquences moyennes ou relativement élevées entre 1000 et 6000 Hertz.

En ce qui concerne les incidences de nuisances sonores, il faut distinguer les effets directs sur les employés à l'emplacement de leur poste de travail et les effets indirects imputables au bruit émis dans l'environnement par réverbération du son. Pour pouvoir apprécier pleinement le niveau acoustique, il faut tenir compte de trois aspects, qui mèneront à différentes mesures de prévention.

A: L'origine du son

B: La propagation du son

· Transmission du son (propagation des ondes sonores dans différents milieux ou matériaux, par ex. transmissions des vibrations d'une machine à ses fondations).

· Réverbération du son (l'air est amené à vibrer par les vibrations d'un corps - principe des membranes de haut-parleur)

Dans les établissements visés par le présent dossier, le bruit est produit par les machines, par les opérations de martelage, burinage, clouage, les transports et la manutention internes, les chocs lors de la dépose et de la préhension des produits ainsi que les déplacements d'air et de gaz au niveau des ventilateurs, soufflantes, dispositifs pneumatiques, les outils d'oxycoupage etc.

Un ventilateur d'env. 50 kW, 970 tr/mn et 1800 mm de diamètre par ex. produit un niveau sonore pondéré de 100 dB(A) lorsqu'il n'est pas isolé. Le niveau sonore d'une buse à air comprimé se situe à 108 dB(A) pour une pression de 5 bar. Le bruit du soudage et du découpage peut atteindre 101 dB(A), celui de marteaux-riveurs et de burins pneumatiques entre 100 et 130 dB(A). Avec les meuleuses portatives, on atteint 106 dB(A), tandis que les scies à ruban pour métaux développent jusqu'à 140 dB(A). Les travaux de tournage/décolletage engendrent de 80 à 107 dB(A) et les presses à vis jusqu'à 103 dB(A).

Les nuisances sonores occasionnées dans le voisinage d'une usine de construction mécanique sont principalement déterminées par la réflexion des murs des ateliers de production et des bâtiments ainsi que par les ventilateurs soufflant l'air vers l'extérieur.

Dès la phase de planification d'un projet de construction d'ateliers, on aura donc soin de prévoir les mesures architecturales nécessaires (cloisons antiréverbérantes, choix de fenêtres adaptées, matériaux de construction). Il ne suffit pas de connaître les niveaux sonores des machines et des opérations prévues et de les additionner pour évaluer le niveau de bruit à prévoir dans les bâtiments.

En raison des différentes conditions d'amortissement et de réverbération dans les locaux d'une part et des interactions d'autre part, seules les mesures effectuées sur place permettront d'établir une véritable carte du bruit pour les locaux concernés. Les nuisances pour le voisinage peuvent se réduire si les distances jusqu'aux prochains bâtiments sont suffisantes.

Dans le cadre de la lutte contre le bruit, on distingue les mesures primaires et les mesures secondaires. Les mesures actives primaires consistent à employer des machines moins bruyantes. Pour le travail des tôles par ex. il est possible de remplacer le martelage par le pressage hydraulique. De telles mesures devraient donc être prioritaires.

Les mesures actives secondaires comprennent l'isolation (empêcher la propagation par des obstacles) et l'amortissement (absorption de l'énergie et transformation en chaleur). On distingue dans ce cas les bruits solidiens et les bruits aériens.

- L'isolation aux bruits aériens s'obtient par des cloisons, des paravents, un capotage intégral ou partiel, par encoffrage ou par des écrans acoustiques.
- L'isolation aux bruits solidiens s'obtient par le montage des machines sur des patins en matériau souple, afin d'empêcher la transmission des vibrations.
- L'amortissement des bruits aériens est réalisable par application de revêtements absorbants tels des plaques de mousse ou de laine de verre. Pour l'insonorisation ciblée au droit des échappements d'air et de gaz, on aura recours à des amortisseurs ou atténuateurs. Dans le cas de gaz charriant des poussières, on prévoira des atténuateurs combinés à absorption et à résonance.
- L'amortissement des bruits solidiens est assuré par des revêtements antivibratiles sous forme de tapis en caoutchouc mousse à appliquer sur des tôles ou en construction sandwich (tôle - revêtement - tôle).

Par lutte passive contre le bruit, on entend toutes les mesures et moyens mis en oeuvre pour empêcher l'action du bruit et des vibrations sur l'environnement et sur l'organe auditif humain. Elle comprend les protections auditives individuelles, les protections acoustiques pour les postes de commande, les cabines insonorisées etc.

A partir d'un seuil de 90 dB(A), le port d'une protection auditive est obligatoire pour le personnel. Les postes de travail concernés doivent être signalés par des moyens appropriés. On contrôlera l'application correcte des mesures de prévention.

Les écrans acoustiques sous forme de talus, remblais, murs ou cloisons ou l'augmentation de la distance jusqu'aux zones d'habitation sont des moyens efficaces de réduire les nuisances sonores potentielles. Lorsque le son peut se propager sans rencontrer d'obstacle, le niveau de puissance acoustique diminue de 3 dB(A) (mur d'habitation) et/ou de 6 dB(A) (source de bruit ponctuelle) lorsqu'on double la distance.

3. Aspects à inclure dans l'analyse et l'évaluation de l'impact sur l'environnement

Sauf indications contraires, les documents de référence dont il est question ci-après se basent sur la situation telle qu'elle se présente en Allemagne. Les textes réglementaires et législatifs en question ne peuvent certainement pas être transposés tels quels à un autre pays. Cette documentation devrait donc simplement fournir quelques points de repère aux pays où les réglementations font défaut à l'échelle nationale. A cet effet, les INFOTERRA National Focal Points du PNUE constituent une source d'informations précieuse. Ils répertorient la documentation relative à l'environnement des différents Etats membres. La consultation est gratuite. Pour des renseignements à propos d'applications précises, on pourra consulter notamment les "Environmental Guidelines" de la banque mondiale, par ex. à propos des émissions de poussière, des déchets et eaux résiduaires.

Signalons en particulier le Catalogue des normes antipollution (Volume III) offrant un aperçu des normes et des seuils définis.

Pour ce qui est de la réglementation en matière de prévention des accidents (sécurité du travail, médecine du travail), on pourra se référer utilement aux fascicules des associations mutuelles professionnelles (Berufsgenossenschaften) ainsi qu'aux règles de sécurité et directives publiées par ces organisations. Il convient de citer également les "Occupational Health and Safety Guideline" de la Banque Mondiale et la "Encyclopedia of Occupational Health and Safety" de l'OIT (Organisation Internationale du Travail).

3.1 Air

Les Instructions Techniques pour le maintien de la pureté de l'air (TA-Luft) définit les normes techniques relatives aux émissions de polluants et aux nuisances pour les installations soumises à autorisation.

Les directives éditées par l'association des ingénieurs allemands (VDI) quant aux concentrations maximales pour les nuisances concernent la définition des seuils limites pour certains polluants atmosphériques. Ces seuils limites correspondent aux concentrations en-dessous desquelles, d'après les connaissances actuelles, les personnes, animaux, plantes et biens matériels ne courent aucun risque (voir également concentrations maximales admissibles dans les ambiances professionnelles), ces concentrations étant mesurées dans les couches de l'atmosphère proches du sol pour les poussières et directement sur le terrain pour les retombées.

Une grande importance revient par ailleurs aux directives européennes concernant l'anhydride sulfureux et les poussières en suspension, le plomb et le dioxyde d'azote (directives 80/779/CEE, 82/884/CEE, 85/203/CEE) ainsi qu'aux références de l'OMS sur la qualité de l'air, portant sur 28 produits chimiques et basées sur les résultats d'examens toxicologiques.

3.2 Eaux usées

Les conditions liées au rejet d'eaux usées dans le milieu récepteur sont fixées en Allemagne par la loi sur la gestion de l'eau, la loi sur la réglementation des rejets et les ordonnances administratives correspondantes. Ces textes prescrivent les seuils limites applicables à différentes branches industrielles pour un certain nombre de substances polluantes.

Dans le cas des rejets directs dans des cours d'eau, la réglementation applicable à l'industrie de travail et de transformation des métaux est actuellement l'annexe n° 40, définissant les concentrations maximales admissibles pour la DCO, la DBO, les métaux lourds, les hydrocarbures, l'ammonium, le phosphore et les hydrocarbures halogénés.

Dans le cas de rejets indirects, c'est-à-dire passant par une station d'épuration, les seuils limites sont moins sévères pour la DCO et les substances considérées comme non dangereuses. Les seuils limites fixés pour les rejets indirects figurent sur la fiche "ATV Arbeitsblatt A 115", où ils sont répartis selon les différentes branches industrielles. Cette fiche est actuellement en cours de remise à jour conformément aux nouvelles prescriptions relatives aux eaux résiduaires.

Dans le cadre de ses projets, la banque mondiale autorise le rejet d'eaux usées à condition que leur température ne soit pas supérieure de plus de 3°C à celle des eaux réceptrices. Si la température du cours d'eau récepteur est de 28°C ou moins, une différence de 5°C maximum par rapport aux eaux usées est autorisée.

3.3 Déchets

Pour l'industrie des métaux, le classement des déchets dans diverses catégories conformément à l'art. 2 de la loi sur les déchets figure dans l'ordonnance "Verordnung zur Bestimmung von Abfällen". Les différents types de déchets font également l'objet d'un codage par numéros publié dans la brochure "Abfallarten der Landesarbeitsgemeinschaft Abfall" (LAGA). Les groupes qui nous intéressent ici sont la catégorie 35 (déchets métalliques), 51 (oxydes, hydroxydes, sels), avec boues de galvanisation, 52 (acides, bases, concentrats) avec les déchets des traitements de surface, 54 (produits d'huiles minérales) et 55 (solvants organiques, peintures, vernis, colles, mastics et résines): Les établissements de galvanisation (électrodéposition) et de peinture sont en outre soumis à un décret spécial dénommé "Abfallnachweisverordnung". Les garages automobiles doivent également observer la réglementation sur les huiles usagées.

Pour la manipulation et le traitement de déchets spéciaux, il est recommandé de se référer à l'ouvrage "The safe Disposal of Hazardous Wastes", en trois volumes, et au manuel "Techniques for Assessing Industrial Hazards", tous deux édités par la Banque Mondiale, ainsi qu'au dossier "Elimination des déchets dangereux" et au Catalogue des normes anti-pollution.

3.4 Bruit

La lutte contre le bruit sur les lieux de travail fait l'objet d'une réglementation établie par les associations mutuelles professionnelles (Berufsgenossenschaften) pour la prévention des accidents. La confédération des associations professionnelles publie également à ce sujet une importante série de brochures intitulée "Lärmschutzarbeit und Informationsblätter". L'Association des Ingénieurs Allemands (VDI) a elle aussi élaboré de nombreuses prescriptions et règles tant pour le bruit en ambiance professionnelle que pour les nuisances sonores et leurs effets sur l'environnement. Les Instructions Techniques pour la protection contre le bruit "TA-Lärm" établissent les principes directeurs de la protection acoustique en présence d'installations soumises à autorisation (conformément à l'ordonnance portant application de la loi fédérale sur les nuisances) ainsi que de nuisances pour le voisinage.

4. Interactions avec d'autres domaines d'intervention

Industrie très diversifiée, les constructions mécaniques sont à la fois pourvoyeuses d'autres branches de l'économie et transformatrices de produits semi-finis. Elle sont donc étroitement liées à d'autres domaines d'intervention. Du fait de l'importance des plus-values spécifiques de cette branche industrielle, il n'y aura pas obligatoirement d'interactions à l'échelon régional. Les problèmes d'environnement dus à des antagonismes d'intérêts n'apparaissent donc pas systématiquement, mais peuvent surgir dans certains cas spécifiques.

Lorsque les chantiers navals, ateliers et entreprises de constructions mécaniques atteignent une certaine taille, il faut tenir compte de leurs répercussions sur les infrastructures. Le cas échéant, on se reportera aux dossiers "Aménagement du territoire et planification régionale", "Planification de la localisation des activités industrielles et commerciales", "Planification du secteur énergétique", "Aménagement et gestion des ressources en eau", "Adduction et distribution d'eau en milieu urbain", "Alimentation en eau des régions rurales", "Assainissement", "Elimination des déchets", "Aménagement des transports et communications", "Travaux routiers sur réseaux principaux et secondaires", "Transports routiers", "Chemin de fer, installations et exploitation", "Ports intérieurs", "Navigation intérieure", "Ports maritimes - construction et fonctionnement portuaires", "Navigation maritime", "Ingénierie fluviale".

Le cas échéant, on pourra également constater des liens avec les domaines traités dans les dossiers suivants: "Secteur minier - exploitations à ciel ouvert", "Secteur minier - exploitations souterraines", "Secteur minier - traitement et transport", "Transport et distribution de l'électricité", "Le fer et l'acier", et "Les métaux non ferreux".

5. Appréciation récapitulative de l'impact sur l'environnement

Le but du présent dossier était de tenter la synthèse des problèmes d'environnement posés par les constructions mécaniques, les ateliers et les chantiers navals. Pour chaque projet concret, on aura soin d'effectuer des études détaillées à propos des risques éventuels pour l'environnement. Même des problèmes mineurs ne semblant jouer au départ qu'un rôle accessoire peuvent entraîner l'échec d'un projet ou peuvent causer d'importants dégâts. Les mesures préventives correspondantes devront être intégrées le plus tôt possible dans les travaux de planification et de mise en oeuvre. La protection de l'environnement dans le cadre des constructions mécaniques passe par la gestion raisonnée des entreprises et un faisceau de mesures de prévention appropriées. Une place importance devrait revenir au sein de chaque projet à la sensibilisation aux problèmes d'environnement. Les employés seront mis au courant de toutes les questions relatives à la sécurité du travail et à la préservation de l'environnement. La direction de l'entreprise devrait avoir connaissance des mesures de prévention susceptibles d'être appliquées et les mettre en oeuvre (évacuation des polluants ou optimisation des moyens de production d'après des critères écologiques, par ex. en choisissant et en se procurant des laques/solvants à faible teneur en polluants).

Une autre condition importante à l'application des principes de protection de l'environnement est un système efficace d'évacuation des déchets, en particulier pour ce qui est des déchets spéciaux. La présence de techniciens affectés à l'entretien des installations de filtrage et d'épuration des eaux usées, dont il a été question dans le présent dossier est également un élément capital.


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