Annexe 7 Suggestion de classification des déchets

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Grille des catégories de déchets par secteurs d'activité

    A B C D E F G H J K L
I Déchets inorganiques                      
  Acides et alcalis x   x x   x x x x    
  Déchets cyanurés       x              
  Boues et solutions contenant des métaux lourds       x x x x x      
  Déchets contenant de l'amiante         x x          
  Résidus solides (non spécifié)       x              
II Déchets huileux               x      
III Déchets organiques                      
  Solvants halogénés           x x x     x
  Restes de solvants non halogénés x         x x x x    
  Déchets contenant du diphényle polychloré           x x        
  Peintures et déchets de résine           x x x x    
  Biocides x       x x x x x    
  Autres produits chimiques organiques     x x   x          
  Résidus (non spécifié)                      
IV Déchets organiques putrescibles x         x   x      
V Déchets en grandes quantités et peu toxiques   x x     x          
VI Déchets amalgamés                      
  Déchets infectieux x                 x  
  Déchets de laboratoire           x       x  
  Déchets explosibles           x x       x

Codes des secteurs d'activité

A Agriculture, foresterie et industries alimentaires
B Industrie minière, extraction des matières premières
C Production d'énergie
D Métallurgie (fabrication et transformation)
E Fabrication de matières premières non métalliques et produits industriels
F Industries chimiques et apparentées
G Transformation des métaux, construction de véhicules
H Industrie textile, habillement, transformation du bois
J Fabrication du papier, imprimerie
K Secteur des soins de santé
L Services

A Agriculture, foresterie et industries alimentaires

• agriculture, industrie forestière, pêche
• industrie alimentaire : produits animaux et végétaux
• industrie des boissons
• fabrication des aliments pour animaux

B Industrie minière, extraction des matières premières

• secteur des matières premières non métalliques
• secteur des matières premières métalliques

C Energie

• extraction et transformation du charbon
• industrie du pétrole et du gaz, y compris production des huiles, carburants et autres produits de raffinerie
• production d'électricité
• production d'eau potable
• distribution d'énergie

D Métallurgie (fabrication et transformation)

• métallurgie des ferreux
• métallurgie des non ferreux
• fonderies

E Fabrication de matières premières non métalliques et produits industriels

• matériaux de dissolution, céramique et verre
• raffinage du sel
• produits contenant de l'amiante
• abrasifs agglomérés

F Industries chimiques et apparentées

• produits pétrochimiques
• production des produits chimiques de base
• production de couleurs, vernis, peintures et adhésifs
• fabrication de produits photo
• industrie des parfums et fabrication de savons et produits de nettoyage
• fabrication de biens de consommation en caoutchouc et plastique
• fabrication d'explosifs et poudres de mine
• fabrication de biocides

G Transformation des métaux, construction de véhicules

• construction mécanique
• fabrication de matériel informatique
• électrotechnique
• industrie automobile
• fabrication d'autres équipements relatifs au secteur des transports
• construction d'installations, processus
• autres secteurs de l'industrie de transformation des métaux (non spécifié)

H Industrie textile, cuir, habillement, transformation du bois

• industrie des textiles, de l'habillement, de la chaussure
• industrie du cuir et de la pelleterie
• industrie du bois de construction, du bois d'oeuvre et des meubles
• autres industries non concernées par la transformation des métaux (non spécifié)

J Fabrication du papier, imprimerie, secteur de l'édition

• fabrication du papier et du carton
• industrie de l'imprimerie, secteur de l'édition, reprographie

K Secteur des soins de santé et médecine vétérinaire

• soins de santé : hôpitaux, cabinets médicaux, laboratoires
• services vétérinaires

L Services

• Salons lavoir, nettoyage chimique et à sec ; séchoirs
• instituts de beauté (cosmétiques)
• autres services (non spécifié)

Source : World Bank Technical Paper 93, Vol. I, p. 14 et suiv., 20 et suiv.

 

Annexe 7a Catégories de déchets selon la grille de classification

Bastone, R./Smith, J.E./Wilson, D. (ed.) :

The Safe Disposal of Hazardous Wastes, The Special Needs and Problems of Developing Countries, Vol. I, II, III ; World Bank Technical Paper Number 93. A joint study sponsored by the World Bank, the World Health Organisation (WHO), and the United Nations Environnemental Programme (UNEP), Washington D.C., 1989.

I DÉCHETS INORGANIQUES

ACIDES ET ALCALIS

Déchets Industrie/procédé Code activité
Acides
Acide sulfurique Galvanisation D
Décapant contenant du fer Décapage de l'acier D
Solvants acides Finition des métaux D
Acide nitrique Synthèse organique F
Acide chromique Anodisation D
Nettoyant pour inox Traitement de surface des métaux D
Goudron acide Cokéfaction C
Réactifs Fabrication de pesticides F
Alcalis
Nettoyants alcalins Dégraissage des métaux D
Liquide ammoniacal à action corrosive Electrotechnique G
Bain de décapage Finition des métaux D
Déchets ammoniacaux Ateliers de copie, synthèse chimique F/L
Boues corrosives Pétrole, raffinage F
Décapants Pétrole, raffinage C
Boues ammoniacales Cokéfaction/usines à gaz C
Déchets cyanurés
Eau de rinçage non traitée Galvanisation D
Solvants pour galvanisation Décapage de l'acier D
Déchets issus du traitement thermique Aciérie D
Concentrés et semi-concentrés Hydrométallurgie
Synthèse chimique
Pulvérisation de produits phytosanitaires
D
F
L
Boues et solutions contenant des métaux lourds
Dépôts de boue de plomb
Boues de traitement des eaux usées par le procédé de la cellule à mercure, épuration d'eaux usées salines
Fabrication du chlore F
Boues de traitement des eaux usées Colorants contenant du chrome
Marqueterie (1)
F
H
Traitement de surface Fonte du plomb (2) D
Boues de nettoyage Fonte du plomb (2) D
Bains d'acide Production du zinc D
Résidus d'électrolyse
- boues de cadmium
- boues de lessivage
- boues de plomb
- autres résidus


Fabrication de piles
Laminoir à fer blanc
Atelier de galvanisation


G
D
Boues pâteuses de bain acide Fabrication du cuivre (2) D
Boues de curage/traitement des eaux usées   D
Décapants Fabrication du cuivre D
Boues contenant du zinc et autres métaux lourds Industrie textile H
Poussières de filtre Fabrication de l'acier D
Décapants et boues Finition de l'acier D
Eaux usées non traitées et
boues de traitement des eaux usées
Fabrication d'explosifs F
F
Mélanges de boues à teneur en métaux Fabrication de peintures F
Déchets boueux Photo F
Réactifs Industrie électrique G
Poudre d'amiante Préparation et production de l'amiante E
Produits à nettoyer les tuyaux et matériaux isolants Centrales électriques, production industrielle, usines à gaz, installations portuaires, hôpitaux et écoles F
Composés contenant de l'amiante Production de chlore  
Résidus secs (non spécifié)
Poussières de filtre Aciérie D
Poussières et boues Four ferromanganèse
Four électrique silicone-manganèse
Four électrique ferrochrome
Fusion du fer et de l'acier
D
D
D
D
Sable de fonderie Fusion du fer et de l'acier D
Poussières de filtre Fonte du plomb (3) D
Scories Fonte du cuivre (3) D
Catalyseurs usés Synthèse chimique F
Résidus solides Fabrication du caoutchouc F
Déchets carbonés Fabrication d'acide sulfurique
Synthèse chimique
F
Piles/batteries usées Diverses sources Divers
Oxyde de fer Epuration des gaz/cokéfaction C

Remarques :
(1) en cas d'utilisation d'arséniates de cuivre chromatisés
(2) mat. primaire
(3) mat. secondaire

II DECHETS HUILEUX

DéchetsCode activité    
Huiles usées Ateliers de réparation automobile, stations service, industrie textile G/L
H
Huiles contaminées Réservoirs et récipients Divers
Condensats de compresseur Compresseur Divers
Résidus de cyclone Fabrication de produits de dissolution
Synthèse chimique
Cyclone, récipients
E
F
Divers
Boues huileuses, cyanurées Traitement de surface des métaux G
Boues huileuses Extraction du pétrole/nettoyage
Industrie minière
Raffinage du pétrole
F
C
C
Boues huileuses Cokéfaction et usines à gaz C
Boues de décapage Raffinage d'huiles F
Huile à forer, de coupe Traitement des métaux G
Huile de fruits usée Fabrication d'huiles de fruit A

III DECHETS ORGANIQUES

RESIDUS DE PRODUITS CHIMIQUES ORGANIQUES (NON SPECIFIE)

Déchets Industrie/procédé Code activité
Substances halogénées1)    
  Oxyde de propylène/propylèneglycol F
  Ether et aldéhyde F
  Isocyanate F
  Bromure alcalinisé F
  Produits intermédiaires de colorants et colorants F
  Produits pharmaceutiques et de chimie fine F
  Plastique et caoutchouc F
  Produits intermédiaires de la diazotation F
  Résine époxy et phénolique F
  Recherche de produits F
  Chlorure de carbone F

Source : Her Majesty's Stationary Office. 1979. Halogenated Organic Wastes, Waste Management Paper n° 15, Annex 2. London. -modifié-.

1) Pas de désignation précise en raison du grand nombre des substances concernées.

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