Volume III: Catalogue des normes antipollution


Table des matières

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Documentation pour l’étude et l’évaluation des effets sur l’environnement

Ministère fédéral allemand de la Coopération économique et du Développement
(BMZ)

Tous droits réservés
© Deutsche Gesellschaft für Technische Zusammenarbeit (GTZ) GmbH, Eschborn 1995

Imprimé et diffusé par les éditions Friedr. Vieweg & Sohn Verlagsgesellschaft mbH, Brunswick
La maison d’édition Vieweg fait partie du groupe Bertelsmann International.
Responsable de la traduction : Service linguistique de la GTZ
Composition : Service linguistique de la GTZ
Impression et reliure : Lengericher Handelsdruckerei, Lengerich
Ce livre a été imprimé sur du papier blanchi sans chlore et sans acide
Imprimé en Allemagne

ISBN 3-528-02312-0


Table des matières


1. Introduction

1.1 Objectifs et fonctions
1.2 Normes antipollution
1.3 Structure du catalogue des normes antipollution (CNAP)

2. Guide d'utilisation du catalogue

2.1 Parties du catalogue
2.2 Recherche d'informations déterminées

3. Normes pour les interventions sur l'environnement

3.1 Effluents

3.1.1 Généralités
3.1.2 Activités de projet

3.2 Chaleur d'échappement
3.3 Emissions de substances gazeuses et pulvérulentes

3.3.1 Généralités
3.3.2 Activités de projet

3.4 Déchets solides
3.5 Matières utiles et auxiliaires
3.6 Modification de l'utilisation des sols

3.6.1 Généralités
3.6.2 Activités de projet

3.7 Déblais
3.8 Interventions modifiant le bilan hydrique
3.9 Interventions modifiant la géomorphologie
3.10 Emission de bruit

4. Normes de qualité de l'environnement

4.1 Qualité de l'air
4.2 Situation climatique
4.3 Situation en matière de bruit

4.3.1 Généralités
4.3.2 Aspects spécifiques relatifs aux récepteurs

4.4 Ressources en eau

4.4.1 Généralités
4.4.2 Aspects spécifiques relatifs aux récepteurs

4.5 Qualité de l'eau

4.5.1 Généralités
4.5.2 Aspects spécifiques relatifs aux récepteurs

4.6 Qualité des sols
4.7 Surfaces agricoles et forestières utiles
4.8 Conditions de biotope (fonctions de biotope spéciales)
4.9 Qualité des produits alimentaires

5. Substances chimiques  et groupes de substances/registre des substances

5.1 Généralités
5.2 Remarques explicatives relatives au contenu du "registre des substances"
5.3 Sélection des substances
5.4 Registre des substances

5.4.1 Tableau : substances chimiques ayant un impact sur l'environnement, classées selon des lois et directives sélectionnées; liste des fiches d'information répertoriées dans le registre des substances
5.4.2 Index se rapportant au registre des substances avec les noms usuels les plus importants et les synonymes
5.4.3 Fiche explicative (description du contenu des fiches d'information)
5.4.4 Fiches d'information classées selon les substances chimiques et groupes de substances - par ordre alphabétique

Acide acetique (2,4-dichlorophenoxy)
Acide 2,4,5-trichlorophenoxy acetique
Acroleine
Aldrine
Amiante
Antimoine
Arsenic
Atrazine
Baryum
Benzene 
Beryllium 
Biphenyles polychlores 
Brome 
Bromure de methyle
Cadmium 
Carbaryl 
Chlordane 
Chlore 
Chloroforme
Chlorophenols 
Chlorure de vinyle 
Chrome 
Cobalt 
Cresols 
Cuivre 
Ddt 
Dichlorvos 
Dieldrine 
Dinitro-o-cresol 
Dioxines 
Dioxyde de soufre 
Endosulfan 
Endrine 
Epichlorohydrine 
Fluorure d'hydrogene 
Formaldehyde 
Hexachlorobenzene 
Hydrocarbures aromatiques polycycliques
Hydrogene sulfure 
Lindane 
Malathion 
Mercure 
Monoxyde de carbone 
Naphthalene 
Naphthalenes chlores
Nickel 
Nitrate 
Oxyde d'azote 
Ozone 
Paraquat 
Parathion 
Phenol 
Plomb et ses composes inorganiques 
Plomb et ses composes organiques
Pyridine 
Tetrachloroethene 
Thallium 
Toluene 
1,1,1-Trichloroethane 
Trichloroethene 
Vanadium 
Zinc 

6. Droit international de l'environnement  

6.1 Généralités
6.2 Exploitation de la documentation
6.3 Fichier des législations sur l'environnement
6.4 Accords internationaux et multilatéraux  

6.4.1 Liste des accords internationaux et multilatéraux relatifs à l'environnement (à partir de 1971) et indication de leur intérêt pour les EIE
6.4.2 Fiche d'information sur une sélection d'accords internationaux et multilatéraux relatifs à l'environnement (classés par ordre chronologique) 

6.5 Actes des CE relatifs à l'environnement 

6.5.1 Registre des fiches d'information concernant les actes des CE relatifs à l'environnement
6.5.2 Fiches d'information: le Droit de l'Environnement des Communautés européennes 

7. Listes supplémentaires

7.1 Classification de substances chimiques sélectionnées selon la catégorie de risques telle que recommandée par l'OMS (1994)
7.2 Programme commun FAO/PNUE d'Information et Consentement Préalables (ICP)

Bibliographie et sources

Abréviations

Abréviations pour les pays et les organisations

Unités de mesure